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Journal n°6561
du 24 juin 1983
Arrêté Ministériel n° 83-304 du 21 juin 1983 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie du Quai des Etats-Unis et de la route d'accès au Stade Nautique Rainier III à l'occasion du 4ème Rallye Automobile Monte-Carlo des voitures anciennes
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-184 du 22 avril 1983 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-185 du 26 avril 1983 portant nomination des membres de la Commission Arbitrale des Loyers d'Habitation
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-186 du 26 avril 1983 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Europeen Joint Venture Company" en abrégé "E.J.V.C."
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Arrêté Municipal n° 83-28 du 14 juin 1983 modifiant les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Place d'Armes)
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-187 du 26 avril 1983 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Interhôtels S.A.M."
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Arrêté Municipal n° 83-29 du 14 juin 1983 modifiant les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Rue Bosio)
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-188 du 26 avril 1983 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée "Feclemar S.A.M."
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Arrêté Municipal n° 83-30 du 14 juin 1983 modifiant les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (avenue Roqueville)
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-189 du 26 avril 1983 portant autorisation et approbation des statuts d'une Association dénommée "De Fil en Aiguille Monaco"
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
CENT VINGT SIXIEME ANNEE — N° 6.562 Le Numéro 3,80
VENDREDI 1er JUILLET 1983
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Téldphone 30.19-21 Compte Chè...
VENDREDI 1er JUILLET 1983
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Téldphone 30.19-21 Compte Chè...
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-206 du 26 avril 1983 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un commis du cadastre au Service des Travaux Publics
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
Loi n° 1.059 du 28 juin 1983 modifiant la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur la retraite des salariés
Journal n°6553
du 29 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-207 du 26 avril 1983 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
Loi n° 1.060 du 28 juin 1983 concernant les droits de greffe