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Journal n°6560
du 17 juin 1983
Arrêté Municipal n° 83-27 du 7 juin 1983 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement sur la voie publique à l'occasion d'une épreuve automobile (IVème Rallye de Monte-Carlo des Voitures Anciennes)
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.663 du 12 avril 1983 relative au taux d'intérêt des obligations cautionnées
Journal n°6561
du 24 juin 1983
CENT VINGT SIXIEME ANNEE — N° 6.561
Le Numéro 3,80 VENDREDI 24 JUIN 1983
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Téléphone 30-19-21 Compte Cheque...
Le Numéro 3,80 VENDREDI 24 JUIN 1983
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Téléphone 30-19-21 Compte Cheque...
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-113 du 18 mars 1983 portant fixation de l'indemnité de remboursement des frais de la campagne pour l'élection du Conseil National du 9 janvier 1983
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.728 du 16 juin 1983 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant application de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-167 du 13 avril 1983 modifiant les tarifs de remboursement par la Caisse d'Assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants des actes d'analyses et d'examens de laboratoire
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.729 du 16 juin 1983 portant nomination d'un Officier de paix
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-177 du 13 avril 1983 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux sténodactylographes à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Ordonnances Souveraines n° 7.730 et n° 7.731 du 16 juin 1983 portant nomination d'officiers de paix adjoints
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-178 du 13 avril 1983 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société Vétérinaire Monégasque" en abrégé "SO.VE.MO."
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Ordonnances Souveraines n° 7.732 et n° 7.733 du 16 juin 1983 portant nominations d'Inspecteurs de police
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-179 du 13 avril 1983 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une Association
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.734 du 16 juin 1983 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6552
du 22 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-180 du 13 avril 1983 portant fixation de l'indemnité de remboursement des frais de campagne électorale pour les élections du Conseil Communal du 6 février 1983
Journal n°6561
du 24 juin 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.735 du 16 juin 1983 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat