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Journal n°6530
du 19 novembre 1982
Ordonnances Souveraines n° 7.492, 7.493 et 7.495 du 1er octobre 1982 portant nomination d'instituteurs
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-60 du 16 décembre 1982 portant autorisation d'occupation d'une parcelle domaniale
Journal n°6530
du 19 novembre 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.512 du 11 novembre 1982 portant naturalisations monégasques
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêté Municipal n° 82-61 du 17 décembre 1982 modifiant à titre temporaire les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Place d'Armes)
Journal n°6574
du 23 septembre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-460 du 20 septembre 1983 fixant la liste des produits sanguins d'origine humaine à usage thérapeutique
Journal n°6574
du 23 septembre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-483 du 20 septembre 1983 portant abrogation de l'Arrêté Ministériel n° 81-192 du 21 avril 1981
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Loi n° 1.069 du 28 décembre 1983 modifiant la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur la retraite des salariés
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
Décision Souveraine du 14 décembre 1983 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1981
Journal n°6575
du 30 septembre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.816 du 24 septembre 1983 portant nomination d'un Conseiller d'Ambassade
Journal n°6575
du 30 septembre 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 26 septembre 1983 portant nomination du Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'Etat
Journal n°6575
du 30 septembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-40 du 19 septembre 1983 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules en raison de travaux (rue de l'Abbaye)
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
CENT VINGT SIXIEME ANNEE N° 6.576
Le Numéro 3,80 • VENDREDI 7 OCTOBRE 1983
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Tétéphone 30-19-21 Compte Chèqu...
Le Numéro 3,80 • VENDREDI 7 OCTOBRE 1983
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Tétéphone 30-19-21 Compte Chèqu...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-485 du 3 octobre 1983 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Sonoma Monte-Carlo S.A.M."
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-486 du 3 octobre 1983 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Compagnie Monégasque de Banque"
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-487 du 3 octobre 1983 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Comptoir Pharmaceutique Méditerranéen" en abrégé "C.P.M."