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Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.296 rendant exécutoire une Convention sur l'Assurance des accidents du travail et des maladies professionnelles
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.151 portant nomination d'un Conseiller d'Etat
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.197 rendant exécutoire un Accord sur le régime de sécurité sociale applicable aux travailleurs temporaires italiens
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.152 portant nomination d'un Surveillant de Voirie au Service des Travaux Publics
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.198 confirmant dans ses fonctions un Professeur de langues vivantes au Lycée de Monaco
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.199 confirmant dans ses fonctions un Professeur de Lettres au Lycée de Monaco
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.200 portant nomination d'une Répétitrice au Lycée de Monaco
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.201 portant nomination d'un Répétiteur au Lycée de Monaco
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.202 portant nomination d'un Répétiteur au Lycée de Monaco
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.203 portant nomination d'un Caissier à la Recette Municipale
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.204 déterminant le rang protocolaire du Chanoine L. Laureux
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.205 portant nomination d'une Secrétaire Principale au Ministère d'Etat
Journal n°5344
du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.206 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 453 du 11 septembre 1951
Journal n°5410
du 12 juin 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.525 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°5410
du 12 juin 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.526 renouvelant le mandat des membres du Comité Olympique