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Journal n°6523 du 1 octobre 1982

Arrêté Municipal n° 82-53 du 24 septembre 1982 affectant un fonctionnaire en qualité de Directeur à l'Ecole Municipale d'Arts Décoratifs

Arrêtés Municipaux

Journal n°6533 du 10 décembre 1982

Arrêté Ministériel n° 82-610 du 6 décembre 1982 relatif aux prix des prestations de services des industries nautiques

Arrêtés Ministériels

Journal n°6523 du 1 octobre 1982

Arrêté Municipal n° 82-54 du 28 septembre 1982 prorogeant jusqu'au 31 décembre 1982 les dispositions de l'arrêté n° 82-35 du 27 mai 1982 instaurant un sens unique de circulation avenue Roqueville

Arrêtés Municipaux

Journal n°6533 du 10 décembre 1982

Arrêté Ministériel n° 82-636 du 22 novembre 1982 convoquant le Collège Electoral

Arrêtés Ministériels

Journal n°6533 du 10 décembre 1982

Arrêté n° 82-12 du 6 décembre 1982 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires

Journal n°6524 du 8 octobre 1982

CEN1' VINGT C1NQUIEME ANNEE N° 6.524 Le Numéro 3,50
VENDREDI 8 OCTOBRE 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION . ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Téléphone 30.19-21 Compte Chèq...

Journal n°6524 du 8 octobre 1982

Ordonnance Souveraine n° 7.488 du 1er octobre 1982 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants

Ordonnances Souveraines

Journal n°6534 du 17 décembre 1982

À265
CENT VINGT CINQUIEME ANNEE — N° 6,534 Le Numéro 3,50 VENDREDI 17 DÉCEMBRE 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT Téléphona 30-19.21 Compt...

Journal n°6524 du 8 octobre 1982

Ordonnances Souveraines n° 7.496 à 7.498 du 1er octobre 1982 portant naturalisations monégasques

Ordonnances Souveraines

Journal n°6534 du 17 décembre 1982

Ordonnance Souveraine n° 7.478 du 26 août 1982 portant nomination d'une sténodactylographe au Service des Relations Extérieures

Ordonnances Souveraines

Journal n°6524 du 8 octobre 1982

Erratum au "Journal de Monaco" du 1er octobre 1982 - p.1002 - Arrêté Ministériel n° 82-467 du 22 septembre 1982

Arrêtés Ministériels

Journal n°6534 du 17 décembre 1982

Ordonnance Souveraine n° 7.479 du 26 août 1982 portant nomination d'une dactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès

Ordonnances Souveraines

Journal n°6525 du 15 octobre 1982

CENT VINGT CINQUIEME ANNEE N° 6.525 Le Numéro 3,50
VENDREDI 15 OCTOBRE 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÉRE D'ÉTAT Tifiphone 30-19-21 Compte Chèque...

Journal n°6534 du 17 décembre 1982

Ordonnance Souveraine n° 7.527 du 13 décembre 1982 rendant exécutoire à Monaco les modifications du réglement d'exécution annexé au Traité de Coopération en matière de brevets, fait à Washington le 19 juin 1970, adoptées par l'Assemblée de l'Union Internationale de Coopération en matière de brevets le 10 septembre 1982

Ordonnances Souveraines

Journal n°6525 du 15 octobre 1982

Loi n° 1.055 du 17 décembre 1982 portant fixation du budget de l'exercice 1983

Lois

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Version 2018.11.07.14