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Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Avis relatif à la majoration des prix d’abonnement, de vente au détail et des insertions
A dater du 1er janvier 2014, les prix d’abonnement, de vente au détail et d’insertion au « Journal de Monaco » sont modifiés ainsi qu’il suit :
- -Prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle, T.T.C 1,90 euros
- -Prix du numéro,
avec la Propriété Industrielle, T.T.C....
- -Prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle, T.T.C 1,90 euros
- -Prix du numéro,
avec la Propriété Industrielle, T.T.C....
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
La nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions» est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros TTC.
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Avis de recrutement n° 2013-162 de deux Agents d’Accueil au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Agents d’Accueil au Service des Parkings Publics pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fo...
L’échelle indiciaire afférente à la fo...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Avis de recrutement n° 2013-163 d’une Teinturière
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Teinturière qualifiée, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majoré...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majoré...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Règlement relatif à l’Allocation Différentielle de Loyer
L’annexe à l’ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l’Allocation Différentielle de Loyer pour l’année 2014 est ainsi modifiée à compter du ler janvier 2014 :
Nombre de pièces
Loyers plafonds
Studio
847 euros
2 piè...
Nombre de pièces
Loyers plafonds
Studio
847 euros
2 piè...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 30 janvier 2014 à la mise en vente des timbres suivants :
0,61 € - Exposition Feline Internationale
1,78 € - Jeux Olympiques d’Hiver « Sochi 2014 »
Ces timbres seront en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musé...
0,61 € - Exposition Feline Internationale
1,78 € - Jeux Olympiques d’Hiver « Sochi 2014 »
Ces timbres seront en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musé...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-091 d’un poste de Technicien au Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Technicien est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 311/476.
Les condit...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 311/476.
Les condit...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Aide Nationale au Logement
L’annexe de l’arrêté ministériel n° 2008-87 du 15 février 2008 relatif à l’Aide Nationale au Logement est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2014 :
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un Chef de Service au Centre de Transfusion Sanguine
Il est donné avis qu’un poste de Chef de Service est vacant au Centre de Transfusion Sanguine du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidat(e)s devront remplir l’une des conditions suivantes :
- être inscrit ou avoir été inscrit sur une liste d’aptitude aux fonctions de maître d...
Les candidat(e)s devront remplir l’une des conditions suivantes :
- être inscrit ou avoir été inscrit sur une liste d’aptitude aux fonctions de maître d...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-151 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du centre d’appel téléphonique » présenté par Monaco Telecom SAM
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Décision du 26 décembre 2013 de Monaco Telecom SAM portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du centre d’appel téléphonique »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Décision du 26 décembre 2013 de Monaco Telecom SAM portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-155 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Analyse de la rentabilité des offres de Monaco Telecom » présenté par Monaco Telecom SAM
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...