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Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Avis de recrutement n° 2011-11 d’un Pilote Maritime à la Direction des Affaires Maritimes.
susvisés, hormis la lettre de motivation.
Le candidat retenu s’engage, à la demande de l’Administration, à produire un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la ... susvisés, hormis la lettre de motivation.
Le candidat retenu s’engage, à la demande de l’Administration, à produire un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.072 du 10 janvier 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint-Roman.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-38 du 25 janvier 2011 fixant le programme d’Histoire de Monaco dans les établissements d’enseignement
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment ses articles 38, 41 et 42 ;
Vu l’avis du Comité de l’Education Nationale en date du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment ses articles 38, 41 et 42 ;
Vu l’avis du Comité de l’Education Nationale en date du 9 ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Avis de recrutement n° 2011-14 d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès.
produire un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... produire un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-59 du 4 février 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Voxan», au capital de 150.000 euros
en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce qui concerne ... en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce qui concerne ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-171 du 31 mars 2010 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Carbofer Trading S.A.M.», au capital de 150.000 €
anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce qui ... anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce qui ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-177 du 2 avril 2010 portant ouverture de l’hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de Fontvieille
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l’Aviation Civile, modifiée ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l’Aviation Civile, modifiée ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-178 du 2 avril 2010 portant ouverture de l’hélisurface du musoir de la contre-jetée du port de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l’Aviation Civile, modifiée ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l’Aviation Civile, modifiée ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-187 du 7 avril 2010 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Montpelier Capital Advisors (Monaco)», au capital de 450.0000 €
les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions ... les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Avis de recrutement n° 2010-67 d’un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National
, hormis la lettre de motivation.
Le candidat retenu s’engage, à la demande de l’Administration, à produire un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la priorité d ... , hormis la lettre de motivation.
Le candidat retenu s’engage, à la demande de l’Administration, à produire un extrait de casier judiciaire de moins de trois mois.
Conformément à la loi, la priorité d ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.A.R.L. “FONTVIEILLE BOAT SERVICES”
dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 avril 2010.
Monaco, le 23 avril 2010. ... dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 avril 2010.
Monaco, le 23 avril 2010. ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2116 du 24 juin 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du mariage de S.A.S. le Prince Souverain et de Mademoiselle Charlène Wittstock
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2407 du 15 juillet 2011 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-551 du 6 octobre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «BTI S.A.M.», au capital de 150.000 €
anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce qui ... anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, notamment en ce qui ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-553 du 6 octobre 2011 concernant le Manuel d’Exploitation de l’héliport de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 rendant exécutoire la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 rendant exécutoire la ...