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Journal n°5826 du 23 mai 1969
Arrêté Ministériel n° 69-121 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Famous Schools International Europesud", en abrégé "F.A.S. International Europesud"
Journal n°5832 du 4 juillet 1969
Arrêté Municipal n° 69-29 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion de l'organisation des Journées Folkloriques (Monaco-Ville)
Journal n°5826 du 23 mai 1969
Arrêté Ministériel n° 69-122 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Transit Monaco S.A."
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
CENT DOUZIÈM2 ANNÉE — No 5.833
Le Numéro 0,65 F VENDREDI 11 JUILLET 1969'
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté.
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS, UN AN
MONACO FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 25.00 F
Annexe de la « Pro...
Journal n°5826 du 23 mai 1969
Arrêté Ministériel n° 69-125 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er janvier et du 1er avril 1969
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.303 portant nomination des Membres du Conseil de la Couronne
Journal n°5826 du 23 mai 1969
Arrêté Municipal n° 69-22 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un receveur municipal
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
Arrêté Ministériel n° 69-153 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
Arrêté Ministériel n° 69-156 fixant les normes de classement des restaurants
Journal n°5827 du 30 mai 1969
CENT DOUZ1ÈME ANNÉE, — No 5.827
Le Numéro 0,65 F 'VENDREDI 30 MAI 1969
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS: UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 25.00 F
Annexe de la «Propri...
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
Arrêté Ministériel n° 69-158 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "Société Financière pour l'Industrie, le Commerce, l'Agriculture et le Crédit" en abrégé "Soficadit"
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
Arrêté Ministériel n° 69-159 portant fixation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Journal n°5827 du 30 mai 1969
Arrêté Ministériel n° 69-134 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Société d'Etudes Maritimes" en abrégé "S.E.M."
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
Arrêté Ministériel n° 69-160 portant autorisation de création d'un cours d'enseignement primaire
Journal n°5828 du 6 juin 1969
CeNrr DouvÊme ANNÉE — No 5.828
Le Numéro 0,65 F VENDREDI 6 JUIN 169
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS: UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ 25.00 F
Annexe de la « Propriété...

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Version 2018.11.07.14