icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 72404 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 72404 résultats
résultats par page
Journal n°7861 du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-259 du 16 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MAITLAND MONACO S.A.M." au capital de 150.000 €
en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité ... en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-266 du 26 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO YACHT SHOW", au capital de 150.000 €
les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions ... les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-283 du 29 mai 2008 fixant les normes de classement des restaurants
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ; Vu la loi n° 1.144 du 26 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ; Vu la loi n° 1.144 du 26 ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-284 du 29 mai 2008 fixant le classement des restaurants
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 2 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 2 ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-286 du 30 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARE NOSTRO", au capital de 150.000 euros
commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des ... commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions et la responsabilité des ...
Journal n°7864 du 13 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-289 du 4 juin 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EXCELL MARINE", au capital de 150.000 euros
les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions ... les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la nomination, les attributions ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Avis de recrutement n° 2008-97 d'un Administrateur à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à la même adresse et dans un bref délai, un Extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité d ... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à la même adresse et dans un bref délai, un Extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date. Conformément à la loi, la priorité d ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - TRANSFORMATION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - "J.G GRAMAGLIA & CIE" Société en commandite simple au capital de 15.400 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 avril 2008. ... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 avril 2008. ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Avis de recrutement n° 2008-87 d'un Mécanicien d'entretien au Centre des Moyens Techniques Mobiles de la Direction de la Sûreté Publique
. Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... . Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
CONSTITUTION DE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
limitation de durée. Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2007. Monaco, le 16 mars 2007. ... limitation de durée. Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2007. Monaco, le 16 mars 2007. ...
Journal n°7849 du 29 février 2008
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - "S.C.S. MEOLA et Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
affichée conformément à la loi, le 25 février 2008. Monaco, le 29 février 2008. Signé : H. REY. ... affichée conformément à la loi, le 25 février 2008. Monaco, le 29 février 2008. Signé : H. REY. ...
Journal n°7849 du 29 février 2008
MODIFICATIONS AUX STATUTS - INTERNATIONAL PROJECT PARTNERS Société à Responsabilité Limitée au capital de 105.000 euros Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
................................................ 150 parts Un original de ces actes a été déposé auprès du Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 28 février 2008. Monaco, le 29 février ... ................................................ 150 parts Un original de ces actes a été déposé auprès du Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 28 février 2008. Monaco, le 29 février ...
Journal n°7851 du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.570 du 5 mars 2008 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
ministériel ; 2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur les prestations familiales (article 3 de la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant les régimes des prestations ... ministériel ; 2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur les prestations familiales (article 3 de la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant les régimes des prestations ...
Journal n°7847 du 15 février 2008
Modifications aux statuts - "SCS FOUQUE - LE GAL DE KERANGAL & CIE" Société en Commandite Simple au capital de 55.080 euros Siège social : 29, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
affiché conformément à la loi, le 6 février 2008. Monaco, le 15 février 2008. ... affiché conformément à la loi, le 6 février 2008. Monaco, le 15 février 2008. ...
Journal n°7882 du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-585 du 13 octobre 2008 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la foire attractions 2008
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police générale, modifiée ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police générale, modifiée ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14