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Journal n°7623
du 31 octobre 2003
"S.C.S. Isidoro BOSCO & cie"
des 13 mars 2003 et 2 mai 2003 ont été déposées au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrites et affichées conformément à la loi, le 23 octobre 2003.
Monaco, le 31 octobre 2003. ... des 13 mars 2003 et 2 mai 2003 ont été déposées au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrites et affichées conformément à la loi, le 23 octobre 2003.
Monaco, le 31 octobre 2003. ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-566 du 10 novembre 2003 portant modification
de l'arrêté ministériel n° 2003-123 du 12 février 2003 relatif
aux informations sur les produits cosmétiques
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-123 du 12 février 2003 relatif aux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-123 du 12 février 2003 relatif aux ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-569 du 10 novembre 2003 portant modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-575 du 10 novembre 2003 définissant les principes de bonnes pratiques dont doit se doter le centre agréé de transfusion sanguine
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-580 du 10 novembre 2003 modifiant l'arrêté ministérie
n° 97-207 du 23 avril 1997 relatif aux conditions d'agrément
d'un établissement de transfusion sanguine.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"S.C.S. OREZZA & Cie" (Société en Commandite Simple)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 novembre 2003.
Monaco, le 14 novembre 2003.
Signé : H. REY. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 novembre 2003.
Monaco, le 14 novembre 2003.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Société en Commandite Simple S.C.S. MODDERMAN & CIE"
expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 23 avril 2004.
Monaco, le 23 avril 2004. ... expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 23 avril 2004.
Monaco, le 23 avril 2004. ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Avis de constitution -
Société en Commandite Simple "SCS ZANASI & CIE"
dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 28 avril 2004.
Monaco, le 30 avril 2004. ... dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 28 avril 2004.
Monaco, le 30 avril 2004. ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Société en Commandite Simple - " JEROME LAUSSEURE & CIE
déposée au Greffe général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 29 juin 2004.
Monaco le 2 juillet 2004. ... déposée au Greffe général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 29 juin 2004.
Monaco le 2 juillet 2004. ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-387 du 27 juillet 2004 déclarant insaisissables les biens culturels étrangers exposés au sein du Musée de la Chapelle de la Visitation.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 7 juillet 2004 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 7 juillet 2004 ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Société en Commandite Simple - "BOTTAU & Cie"
être transcrite et affichée conformément à la loi, le 11 juin 2004.
Monaco, le 18 juin 2004. ... être transcrite et affichée conformément à la loi, le 11 juin 2004.
Monaco, le 18 juin 2004. ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Société en Commandite Simple "TRELEANI & CIE"
Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 14 juin 2004.
Monaco, le 18 juin 2004. ... Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 14 juin 2004.
Monaco, le 18 juin 2004. ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Société en Commandite Simple
"S.C.S. GIANLUCA MONTIRON & CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conformément à la loi, le 3 juin 2004.
Monaco, le 11 juin 2004.
Signé : H. REY. ... conformément à la loi, le 3 juin 2004.
Monaco, le 11 juin 2004.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
"S.C.S. RODRIGUEZ & Cie" - Société en Commandite Simple
expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 6 janvier 2004 .
Monaco, le 16 janvier 2004. ... expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 6 janvier 2004 .
Monaco, le 16 janvier 2004. ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.585 du 22 décembre 2004 portant modification des dispositions de l'article 10 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ...