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Journal n°7563
du 6 septembre 2002
"S.C.S. CASSIN & Cie"
Société en Commandite Simple
transcrite et affichée conformément la loi, le 28 août 2002.
Monaco, le 6 septembre 2002. ... transcrite et affichée conformément la loi, le 28 août 2002.
Monaco, le 6 septembre 2002. ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Société en Commandite Simple
dénommée "Pia LOMBARD MARTIN et Cie"
anciennement "WYBRECHT et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
a été déposée ce jour même au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 mars 2002.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... a été déposée ce jour même au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 mars 2002.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Modification aux Statuts -
"ANSBACHER (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
patrimoniale et d'une manière générale, l'ingénierie financière et l'intervention dans toutes opérations financières relevant de ce qui précède à l'exclusion de celles réglementées par la loi n° 1194 relative à ... patrimoniale et d'une manière générale, l'ingénierie financière et l'intervention dans toutes opérations financières relevant de ce qui précède à l'exclusion de celles réglementées par la loi n° 1194 relative à ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Modification aux Statuts -
"S.C.S. CECCHINELLO & CIE" 7, rue du Gabian - Monaco
, sur sa demande, aux frais de la société.
Un exemplaire dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 15 avril 2002 ... , sur sa demande, aux frais de la société.
Un exemplaire dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 15 avril 2002 ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Société en Commandite Simple dénommée "VELO et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 10 août 2001.
Signé : M ... expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 10 août 2001.
Signé : M ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Cession de droits sociaux et Modifications aux statuts
"S.C.S. RILEY & Cie" - Société en commandite simple
dénommée - "VILEBREQUIN"
Tribunal de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 2 août 2002.
Monaco, le 9 août 2002. ... Tribunal de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 2 août 2002.
Monaco, le 9 août 2002. ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-527 du 5 septembre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-420 du 9 juillet 2002 instituant deux zones maritimes de travaux d'accès interdit au public
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.429 du 9 juillet 2002 réglementant la navigation, le ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.429 du 9 juillet 2002 réglementant la navigation, le ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
Société en commandite simple "RECLUS, GRIMAUD & CIE"
"MC CLIC"
Monaco pour y être transcrits et affichés conformément à la loi, le 27 août 2002.
Monaco, le 30 août 2002. ... Monaco pour y être transcrits et affichés conformément à la loi, le 27 août 2002.
Monaco, le 30 août 2002. ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts
"S.C.S. TOMATIS M. & CIE" (Société en Commandite Simple)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
PARTS
(1.500) ci
1.500
Le reste sans changement.
Un extrait dudit acte a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 octobre ... PARTS
(1.500) ci
1.500
Le reste sans changement.
Un extrait dudit acte a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 octobre ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-262 du 18 avril 2003 portant ouverture de
l'hélisurface de la Terrasse Supérieure du Centre Thermal Marin
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-263 du 18 avril 2003 portant ouverture de l'hélisurface
sur la digue de Fontvieille, côté Est de Fontvieille
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981, concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-592 du 17 novembre 2003 portant agrément des organismes de formation du personnel permanent des services de sécurité dans les immeubles de grande hauteur.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-185 d'un Agent technique
à la Direction de la Sûreté Publique.
des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-114 du 15 décembre 2003 fixant la durée des congés de
maternité des femmes fonctionnaires.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 53 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
La durée du congé de ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 53 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
La durée du congé de ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Société en Nom Collectif - "TORRE - CARPINI"
Transformation de la Société en Nom Collectif en Société en Commandite Simple
expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2003.
Monaco, le 31 octobre 2003. ... expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2003.
Monaco, le 31 octobre 2003. ...