Rechercher un journal, un article
Journal n°7533
du 8 février 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Modifications aux Statuts -
Société en Commandite Simple "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE"
"LIMOUSINE TOURS MONTE-CARLO"
Général des Tribunaux de Monaco, le 18 juin 2001, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi.
Monaco, le 22 juin 2001.
... Général des Tribunaux de Monaco, le 18 juin 2001, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi.
Monaco, le 22 juin 2001.
...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.679 du 22 février 2005 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels.
ministériel ;
2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur les prestations familiales (article 3 de la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant les régimes des prestations ... ministériel ;
2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur les prestations familiales (article 3 de la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant les régimes des prestations ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Constitution de Société - S.C.S. ARNOUX et Cie
transcrit et affiché, conformément à la loi, le 28 février 2005.
Monaco, le 4 mars 2005. ... transcrit et affiché, conformément à la loi, le 28 février 2005.
Monaco, le 4 mars 2005. ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-224 du 25 avril 2005 portant ouverture de l'hélisurface de la Terrasse Supérieure du Centre Thermal Marin.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-225 du 25 avril 2005 portant ouverture de l'hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de Fontvieille.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Constitution de Société - " PEZZI & CIE "
Société en Commandite Simple
transcrite et affichée conformément à la loi, le 16 mars 2005.
Monaco, le 25 mars 2005. ... transcrite et affichée conformément à la loi, le 16 mars 2005.
Monaco, le 25 mars 2005. ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
S.C.S. GENETTI & CIE (anciennement SCS ZANASI & CIE)
" ORION MARINE MONACO "
Société en Commandite Simple au capital de 15 000 euros
Siège social : Les Caravelles - 25, boulevard Albert Ier - Monaco
conformément à la loi, le 30 juin 2005.
Monaco, le 8 juillet 2005.
... conformément à la loi, le 30 juin 2005.
Monaco, le 8 juillet 2005.
...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Société en commandite simple " S.C.S. WISCOUR-CONTER ET CIE "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 27 juillet 2005.
Monaco, le 29 juillet 2005.
Signé : H. REY. ... expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 27 juillet 2005.
Monaco, le 29 juillet 2005.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
"VEGAYACHTS S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 octobre 2005.
I. - Aux ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Cession de parts sociales - Modifications statutaires
Société en Commandite Simple dénommée " DAVIDE CASTELLO & CIE "
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
à la loi.
Monaco, le 13 janvier 2006.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ... à la loi.
Monaco, le 13 janvier 2006.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Cession de parts sociales - Changement de gérant
Modification corrélative de la dénomination sociale - Modifications statutaires
Société en Commandite Simple SCS FAGGIONATO & Cie
conformément à la loi, le 22 décembre 2005.
Monaco, le 30 décembre 2005. ... conformément à la loi, le 22 décembre 2005.
Monaco, le 30 décembre 2005. ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 366 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Modification aux statuts - " AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S.A.M. "
(Nouvelle dénomination : " AUTORE MONACO S.A.M. ")
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, entre les propriétaires des actions ci-après créées et de celles qui pourront l'être par la suite une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents ... , entre les propriétaires des actions ci-après créées et de celles qui pourront l'être par la suite une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents ...