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Journal n°8555 du 10 septembre 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-604 du 2 septembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux Agents de Police stagiaires.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Concours et recrutement

Journal n°8463 du 6 décembre 2019

Arrêté Municipal n° 2019-4892 du 29 novembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2019 ».

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l ...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8263 du 5 février 2016

Ordonnance Souveraine n° 5.708 du 2 février 2016 relative à l’allocation de soutien à l’emploi

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, et notamment ses articles 39, 70 et 92 ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, et notamment ses articles 39, 70 et 92 ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu la ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°8543 du 18 juin 2021

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. ARK MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 3 décembre 2020 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 3 décembre 2020 ...

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°8536 du 30 avril 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-322 du 29 avril 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Club 39 ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ; Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ; Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8536 du 30 avril 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-323 du 29 avril 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Häagen Dazs ».

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8536 du 30 avril 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-321 du 29 avril 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Apero Pizza ».

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8541 du 4 juin 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-398 du 26 mai 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-deux Agents de police stagiaires.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Concours et recrutement

Journal n°8541 du 4 juin 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-396 du 26 mai 2021 relatif aux conditions d'aptitude physique et médicale ainsi qu'aux modalités d'évaluation psychologique pour l'exercice des fonctions d'élève agent de police, d'élève lieutenant de police, d'agent de police stagiaire, de lieutenant de police stagiaire, ainsi qu'à la titularisation des agents de police et des lieutenants de police.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 882 du 29 mai 1970 concernant les vaccinations ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 882 du 29 mai 1970 concernant les vaccinations ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7514 du 28 septembre 2001

Arrêté Ministériel n° 2001-526 du 24 septembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq agents de police stagiaires masculinsà la Direction de la Sûreté Publique.

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire ...

Arrêtés Ministériels
Concours et recrutement

Journal n°7535 du 22 février 2002

Arrêté Ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu l'ordonnance souveraine n° 92 ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8431 du 26 avril 2019

Arrêté Municipal n° 2019-1727 du 17 avril 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème E-Prix de Monaco.

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°8446 du 9 août 2019

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « KPMG MULTI FAMILY OFFICE » - (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 juin 2019 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 juin 2019 ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8514 du 27 novembre 2020

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALTIQA MULTI FAMILY OFFICE SAM » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 juillet 2020 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 juillet 2020 ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8512 du 13 novembre 2020

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MOORE MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 juillet ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 juillet ...

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