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Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.822 du 28 avril 1980 confirmant dans ses fonctions, dans les établissements scolaires, un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement d'anglais
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.881 du 1er juillet 1980 portant nomination d'une attachée de promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.823 du 28 avril 1980 confirmant dans ses fonctions, dans les établissements scolaires, une institutrice
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.882 du 1er juillet 1980 titularisant dans ses fonctions un agent de police stagiaire
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.856 du 22 mai 1980 concernant les volumes nets des vins, vins mousseux et vins pétillants préemballés en vue de la vente au détail
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.883 du 1er juillet 1980 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.858 du 22 mai 1980 portant naturalisations monégasques
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.884 du 1er juillet 1980 portant naturalisation monégasque
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.859 du 22 mai 1980 portant naturalisation monégasque
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.885 du 4 juillet 1980 fixant les conditions et modalités de l'option pour l'imposition du bail à construction à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Arrêté Ministériel n° 80-235 du 22 mai 1980 portant majoration d'un compte spécial du Trésor
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Arrêté Ministériel n° 80-244 du 5 mai 1980 fixant le taux des allocations d'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et les plafonds de ressources pour en bénéficier
Journal n°6401
du 30 mai 1980
Arrêté Ministériel n° 80-245 du 5 mai 1980 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un sous-lieutenant de Port au Service de la Marine
Journal n°6402
du 6 juin 1980
CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE — N° 6.402 Le Numéro 2,40 VENDREDI 6 JUIN 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 90,00 F
ÉTRANGER : 110,00 F
JOURNAL DE MONACO
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MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 90,00 F
ÉTRANGER : 110,00 F
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Arrêté Ministériel n° 80-321 du 24 juin 1980 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite