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Journal n°8680 du 2 février 2024

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « HANSSON SAM » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 14 décembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 décembre ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8629 du 10 février 2023

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BEEFBAR SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 6 octobre 2022 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 6 octobre 2022 ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8645 du 2 juin 2023

Délibération n° 2023-81 du 17 mai 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demander l'attribution d'un logement domanial à Monaco par voie dématérialisée » exploité par la Direction de l'Habitat présenté par le Ministre d'État.

l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à ...

Avis et Communiqués
Déliberations-Décisions CCIN

Journal n°8650 du 7 juillet 2023

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « ALTIMERA » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 1er ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 1er ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8714 du 27 septembre 2024

Délibération n° 2024‑166 du 11 septembre 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet « Extended Monaco pour les Entreprises » » exploité par la Direction des Services Numériques présenté par le Ministre d'État.

Avis et Communiqués
Déliberations-Décisions CCIN

Journal n°7574 du 22 novembre 2002

ANNEE JUDICIAIRE 2002-2003. Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du mardi 1er octobre 2002.

Paix, sont assemblés pour satisfaire aux prescriptions de l'article 51 de la loi, portant organisation judiciaire, du 15 juillet 1965. Ils sont entourés des membres de la Cour de révision qui ... Paix, sont assemblés pour satisfaire aux prescriptions de l'article 51 de la loi, portant organisation judiciaire, du 15 juillet 1965. Ils sont entourés des membres de la Cour de révision qui ...

Avis et Communiqués
Rentrée des Cours et Tribunaux

Annexes 1975 du 31 décembre 1975

'indépendance politique. Ils respectent' aussi le droit de chacun d'entre eux de choisir et de développer librement son système politique, social, économique et culturel ainsi que celui de déterminer ses lois et ses ...

Annexes 1989 du 31 décembre 1989

ANNEXE
AU
JOURNAL DE MONACO
Pubtication N°129
J.O.M. du 21/01/89 N°6853 001
Pubtication N° 130
J.O.M. du 28/04/89 N°6866 031
Cahiek du eha&ges pouk ta conceion du Se&vLce PubUc du nettoiement du va..es publiques et de ea cottecte des okduku ménagék...

Journal n°7584 du 31 janvier 2003

SEANCE PUBLIQUE DU 4 NOVEMBRE 2002 - 611ème Séance

SOMMAIRE I - DEPOT DE DIX PROJETS DE LOI. 1° - Projet de loi, n° 740, relative au produits cosmétiques (p. 1642). 2° - Projet de loi, n° 741, sur la protection des personnes dans la ... SOMMAIRE I - DEPOT DE DIX PROJETS DE LOI. 1° - Projet de loi, n° 740, relative au produits cosmétiques (p. 1642). 2° - Projet de loi, n° 741, sur la protection des personnes dans la ...

Débats du Conseil National
Conseil National - Débats

Journal n°8356 du 17 novembre 2017

Arrêté Ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8558 du 1 octobre 2021

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « MONACO GLOBAL SERVICES Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 2 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 septembre ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8440 du 28 juin 2019

Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « JADE Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars ...

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Sociétés Anonymes

Annexes 1958 du 31 décembre 1958

ANNEXE
AU
JOURNAL DE MONACO
PROPR/ETE INDUSTRIELLE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
SOMMAIRE PAGES
PUBLICATION N° 3 001
J.O.M. DU 20/1/1958 N° 5233
PUBLICATION N° 4
J.O.M. DU 24/3/1958 N° 5242 065
PUBLICATION N° 5
J.O.M. DU 26/5/195...

Journal n°7500 du 22 juin 2001

STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"

illimitée à compter du jour de la publication au "Journal de Monaco" qui suivra l'ordonnance souveraine d'autorisation, sous réserve, le cas échéant, du bénéfice du deuxième alinéa de l'article 12 de la loi n ... illimitée à compter du jour de la publication au "Journal de Monaco" qui suivra l'ordonnance souveraine d'autorisation, sous réserve, le cas échéant, du bénéfice du deuxième alinéa de l'article 12 de la loi n ...

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Association/Fondation

Journal n°7591 du 21 mars 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-176 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection des établissements pharmaceutiques vétérinaires

Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 81-475 du 29 septembre 1981 relatif à l'inspection des pharmacies et des industries ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 81-475 du 29 septembre 1981 relatif à l'inspection des pharmacies et des industries ...

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