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Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.960 du 8 novembre 1980 portant nomination d'un professeur d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 81-2 du 8 janvier 1981 fixant les conditions et les modalités du contrôle préalable des dépenses de l'établissement public dit "Musée National"
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.961 du 8 novembre 1980 portant nomination d'un professeur d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Municipal n° 80-68 du 4 décembre 1980 prescrivant les mesures d'hygiène applicables aux locaux où se préparent des produits alimentaires destinés à la consommation humaine
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.962 du 8 novembre 1980 portant nomination d'un professeur d'anglais dans les établissements scolaires
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Municipal n° 80-77 du 29 décembre 1980 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 49ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1981
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.978 du 21 novembre 1980 portant titularisation d'un agent de police stagiaire
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.979 du 21 novembre 1980 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port modifiée par les ordonnances souveraines n° 5.010 du 28 ocotbre 1972, n° 5.417 du 29 août 1974, n° 5.893 du 13 janvier 1977 et n° 6.466 du 6 février 1979
Journal n°6435
du 23 janvier 1981
CENT VINGT QUATRIÈME ANNÉE — N° 6.435 Le Numéro 2,80
VENDREDI 23 JANVIER 1981
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 106,00 F
ÉTRANGER : 13...
VENDREDI 23 JANVIER 1981
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 106,00 F
ÉTRANGER : 13...
Journal n°6396
du 25 avril 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.816 du 14 avril 1980 portant nomination d'une attachée à l'Office des émissions de timbres-poste
Journal n°6396
du 25 avril 1980
Arrêté Ministériel n° 80-197 du 21 avril 1980 portant modification à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
Journal n°6396
du 25 avril 1980
Arrêté Ministériel n° 80-198 du 22 avril 1980 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.778 du 4 mars 1980 rendant exécutoires à Monaco les Actes de l'Union Postale Universelle signés à Lausanne le 5 juillet 1974
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.795 du 12 mars 1980 déterminant des emplacements provisoires pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères à l'occaion du XXXVIIIème Grand Prix Automobile
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.796 du 12 mars 1980 approuvant la dérogation apportée à la loi n° 492 du 3 janvier 1949 par les statuts de l'association dénommée "Fédération des associations de supporters de football"