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Journal n°6428
du 5 décembre 1980
CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE N° 6.428 Le Numéro 2,40 VENDREDI S DÉCEMBRE 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - ÉHANCE ET COMMUNAUTÉ : 90,40 F
ÉTFiANdell : 110,00 F...
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - ÉHANCE ET COMMUNAUTÉ : 90,40 F
ÉTFiANdell : 110,00 F...
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 80-625 du 30 décembre 1980 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 49ème Rallye Automobile Monte-Carlo
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.912 du 28 août 1980 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 80-626 du 30 décembre 1980 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.920 du 10 septembre 1980 portant nomination d'un adjoint-administratif au Service municipal des fêtes
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 80-627 du 30 décembre 1980 fixant le tarif de remboursement des prestations en nature dues en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.956 du 8 novembre 1980 portant nomination d'un professeur de mathématiques dans les établissements scolaires
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 80-628 du 30 décembre 1980 portant fixation du taux de rémunération des services d'ordre et de sécurité assurés par des agents de la Force Publique et de la Sûreté Publique
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.957 du 8 novembre 1980 portant nomination d'un professeur d'anglais dans les établissements scolaires
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 80-629 du 30 décembre 1980 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "M C E Services S.A.M."
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.958 du 8 novembre 1980 portant nomination d'un professeur de mathématiques dans les établissements scolaires
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 80-630 du 30 décembre 1980 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Gaggia S.A."
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 80-631 du 30 décembre 1980 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.959 du 8 novembre 1980 portant nomination d'un professeur de mathématiques dans les établissements scolaires
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
Arrêté Ministériel n° 81-1 du 7 janvier 1981 portant autorisation et approbation des statuts d'une Association dénommée "Académie de Langues Dialectales"