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Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-690 du 1er mars 2019 arrêtant la liste des candidats aux Élections Communales du dimanche 17 mars 2019.
Arrêtés Municipaux ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-904 du 24 septembre 2018 convoquant le collège électoral pour l'élection des membres du Conseil Communal ;
Arrêtons :
Article Premier.
La ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-904 du 24 septembre 2018 convoquant le collège électoral pour l'élection des membres du Conseil Communal ;
Arrêtons :
Article Premier.
La ... Arrêté Municipal n° 2019-690 du 1er mars 2019 arrêtant la liste des candidats aux Élections Communales du dimanche 17 mars 2019. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1183 du 4 mars 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Communales du dimanche 19 mars 2023.
Arrêtés Municipaux ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-363 du 11 juillet 2022 convoquant le collège électoral pour l’élection des membres du Conseil Communal ;
Arrêtons :
Article Premier.
La ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-363 du 11 juillet 2022 convoquant le collège électoral pour l'élection des membres du Conseil Communal ;
Arrêtons :
Article Premier.
La ... Arrêté Municipal n° 2023-1183 du 4 mars 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Communales du dimanche 19 mars 2023. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-438 du 21 janvier 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du 5 février 2023.
Arrêtés Municipaux ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-364 du 11 juillet 2022 convoquant le collège électoral pour l’élection des membres du Conseil National ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-364 du 11 juillet 2022 convoquant le collège électoral pour l'élection des membres du Conseil National ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les ... Arrêté Municipal n° 2023-438 du 21 janvier 2023 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du 5 février 2023. ...
Journal n°3005
du 19 octobre 1915
JOURNA
apprécialeur
Montde
Perruchot
Bellandà
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Anine
Assetto
Calasetta
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aractère
ivilège
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noncontrôlés
CharenteLInférieure
nion
GHIZZOLA ... autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrété Ministériel agréant un apprécialeur du Montde-Piété.
ECHOS ET ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-237 du 21 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
Arrêtés Municipaux ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-237 du 21 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0442 du 2 février 2016 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Arrêtés Municipaux ... Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... Arrêté Municipal n° 2016-0442 du 2 février 2016 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1502 du 5 avril 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du renouvellement des réseaux.
Arrêtés Municipaux ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-1502 du 5 avril 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du renouvellement des réseaux. ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4329 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-4329 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0190 du 18 janvier 2016 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de dévoiement de réseaux
Arrêtés Municipaux ... Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... Arrêté Municipal n° 2016-0190 du 18 janvier 2016 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de dévoiement de réseaux ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4883 du 15 décembre 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-4883 du 15 décembre 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2019-132 du 14 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux de dévoiement de réseaux et de génie civil.
Arrêtés Municipaux ... Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet ... Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet ... Arrêté Municipal n° 2019-132 du 14 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux de dévoiement de réseaux et de génie civil. ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4554 du 12 novembre 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2018-4554 du 12 novembre 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2196 du 31 août 2020 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-2196 du 31 août 2020 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1828 du 2 juin 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-1828 du 2 juin 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3380 du 14 septembre 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-3380 du 14 septembre 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...