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Journal n°6417 du 19 septembre 1980

CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE — N° 6.417 Le Nuniéro 2,40
VENDREDI 19 SEPTEMBRE 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
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ABONNEMENTS : UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 00.00 F
...

Journal n°6417 du 19 septembre 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.903 du 11 août 1980 nommant un assistant juridique au Service du contentieux et des études législatives

Ordonnances Souveraines

Journal n°6422 du 24 octobre 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.946 du 16 octobre 1980 autorisant le port d'une décoration

Ordonnances Souveraines

Journal n°6422 du 24 octobre 1980

Arrêté Municipal n° 80-59 du 10 octobre 1980 modifiant et complétant les dispositions de l'arrêté n° 73 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules

Arrêtés Municipaux

Journal n°6417 du 19 septembre 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.904 du 11 août 1980 nommant et titularisant une sténodactylographe à la Direction du Travail et des Affaires Sociales

Ordonnances Souveraines

Journal n°6417 du 19 septembre 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.906 du 11 août 1980 portant nomination d'une aide-maternelle dans les établissements scolaires

Ordonnances Souveraines

Journal n°6423 du 31 octobre 1980

CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE — N° 6.423 Le Numéro 2,40
VENDREDI 31 OCTOBRE 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - ET COMMUNAUTÉ : 60,00 F
ÉTRANGER : 110,00 F...

Journal n°6423 du 31 octobre 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.914 du 28 août 1980 nommant une gérante de la recette auxiliaire des Postes

Ordonnances Souveraines

Journal n°6417 du 19 septembre 1980

Arrêté Ministériel n° 80-419 du 1er septembre 1980 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Compagnie Monégasque d'Exploitations Thermiques - COMETH S.A.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°6423 du 31 octobre 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.918 du 3 septembre 1980 nommant un magasinier à la Régie des Tabacs et Alumettes

Ordonnances Souveraines

Journal n°6417 du 19 septembre 1980

Arrêté Ministériel n° 80-420 du 1er septembre 1980 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Laboratoires Asepta"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6423 du 31 octobre 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et munitions

Ordonnances Souveraines

Journal n°6417 du 19 septembre 1980

Arrêté Ministériel n° 80-421 du 1er septembre 1980 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque "Toutelectric"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6423 du 31 octobre 1980

Arrêté Ministériel n° 80-422 du 24 octobre 1980 portant ouverture d'un compte spécial du Trésor

Arrêtés Ministériels

Journal n°6417 du 19 septembre 1980

Arrêté Ministériel n° 80-424 du 12 septembre 1980 relatif aux prix de certains produits alimentaires

Arrêtés Ministériels

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Version 2018.11.07.14