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Journal n°6441 du 6 mars 1981

CENT VINGT QUATRIÈME ANNÉE — N° 6.441 Le Numéro 2,80
VENDREDI 6 MARS 1981
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 106,00 F
ÉTRANGER : 130,...

Journal n°6433 du 9 janvier 1981

Arrêté Ministériel n° 80.579 du 9 décembre 1980 fixant le taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au "Fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles au titre de l'année 1981

Arrêtés Ministériels

Journal n°6433 du 9 janvier 1981

Arrêté Ministériel n° 80-598 du 15 décembre 1980 établissant le tour de garde des pharmacies pour le premier semestre 1981

Arrêtés Ministériels

Journal n°6442 du 13 mars 1981

Ordonnance Souveraine n° 7.036 du 9 mars 1981 conférant l'honorariat à un fonctionnaire admis à faire valoir ses droits à la retraite

Ordonnances Souveraines

Journal n°6442 du 13 mars 1981

Ordonnance Souveraine n° 7.037 du 9 mars 1981 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique

Ordonnances Souveraines

Journal n°6442 du 13 mars 1981

Arrêté Ministériel n° 81-56 du 10 mars 1981 fixant les prix limites de vente de l'essence, du supercarburant et du gazole

Arrêtés Ministériels

Journal n°6444 du 27 mars 1981

Arrêté Ministériel n° 81-94 du 10 mars 1981 agréant un agent responsable de la Compagnie d'Assurances dénommée "La Mutuelle"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6444 du 27 mars 1981

Arrêté Ministériel n° 81-96 du 10 mars 1981 approuvant la modification apportée aux statuts de la "Société pour la Gestion des Droits d'Auteur"

Arrêtés Ministériels

Journal n°6448 du 24 avril 1981

CENT VINGT QUATRIÈME ANNÉE —N° 6.448 Le Numéro 2,80 VENDREDI 24 AVRIL 1981
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT Téléphone 30-19-21 Compte Chèque Postel:...

Journal n°6448 du 24 avril 1981

Arrêté Ministériel n° 81-155 du 21 avril 1981 fixant le tarif de remboursement des prestations en nature dues en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles

Arrêtés Ministériels

Journal n°6448 du 24 avril 1981

Arrêté Ministériel n° 81-159 du 21 avril 1981 fixant les prix limites de vente de l'essence, du supercarburant et du gazole

Arrêtés Ministériels

Journal n°6445 du 3 avril 1981

Ordonnance Souveraine n° 7.057 du 27 mars 1981 portant nomination d'un chef de section principal au Service des Travaux Publics

Ordonnances Souveraines

Journal n°6410 du 1 août 1980

Arrêté Ministériel n° 80-358 du 11 juillet 1980 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire sténodactylographe trilingue à l'Office des Emissions de Timbres-Poste

Arrêtés Ministériels

Journal n°6404 du 20 juin 1980

Ordonnance Souveraine n° 6.875 du 12 juin 1980 portant nomination d'une sténodactylographe à l'Administration des Domaines

Ordonnances Souveraines

Journal n°6410 du 1 août 1980

Arrêté Ministériel n° 80-359 du 11 juillet 1980 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "Burmatec"

Arrêtés Ministériels

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Version 2018.11.07.14