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Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.891 du 10 juillet 1980 portant nomination d'un Commissaire de Police Principal
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.892 du 10 juillet 1980 portant nomination d'un Commissaire de Police Principal
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Arrêté Ministériel n° 80-277 du 2 juin 1980 fixant les prix limites de vente de l'essence, du supercarburant et du gazole
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.893 du 10 juillet 1980 portant nomination d'un Contrôleur principal au Service des Prestations Médicales de l'Etat
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Arrêté Ministériel n° 80-278 du 2 juin 1980 fixant les prix limites de vente du fuel-oil domestique
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.894 du 10 juillet 1980 nommant et titularisant le contrôleur des liquidations au Service des Prestations médicales de l'Etat
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Arrêté Ministériel n° 80-279 du 2 juin 1980 fixant les tarifs des auto-écoles
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Arrêté Ministériel n° 80-263 du 12 mai 1980 portant nomination d'un agent de police stagiaire
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Arrêté Ministériel n° 80-280 du 2 juin 1980 relatif aux prix applicables dans les salons de coiffure
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Arrêté Ministériel n° 80-264 du 12 mai 1980 portant nomination d'un agent de police stagiaire
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Arrêté Ministériel n° 80-287 du 4 juin 1980 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 3ème Semaine Nautique Internationale de Monte-Carlo
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Arrêté Ministériel n° 80-265 du 12 mai 1980 portant nomination d'un agent de police stagiaire
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Arrêté Ministériel n° 80-288 du 4 juin 1980 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 2ème Coupe du Monde des voitures radiocommandées
Journal n°6408
du 18 juillet 1980
Arrêté Ministériel n° 80-314 du 14 juin 1980 fixant le tarif de remboursement des prestations en nature dues en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Arrêté Municipal n° 80-35 du 21 mai 1980 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert Ier)