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Journal n°6400
du 23 mai 1980
VENDREDI 23 MAI 1980
CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE —N° 6.400 Le Nuite() 2,40,
Bulletin
Officiel de la Principaute
JOURNAL HEBDOMADAIRE 1).Alt.,AISSANT LE .VENDREDI'
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier en l'honneur des Membres du Con...
CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE —N° 6.400 Le Nuite() 2,40,
Bulletin
Officiel de la Principaute
JOURNAL HEBDOMADAIRE 1).Alt.,AISSANT LE .VENDREDI'
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier en l'honneur des Membres du Con...
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.817 du 14 avril 1980 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.850 du 9 mai 1980 titularisant dans ses fonctions un agent de police stagiaire
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.851 du 9 mai 1980 titularisant dans ses fonctions un agent de police stagiaire
Journal n°6406
du 4 juillet 1980
Arrêté Ministériel n° 80-307 du 9 juin 1980 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque " Paul Bory S.A."
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.852 du 9 mai 1980 titularisant dans ses fonctions un agent de police stagiaire
Journal n°6406
du 4 juillet 1980
Arrêté Ministériel n° 80-309 du 9 juin 1980 complétant l'arrêté ministériel n° 79-222 du 11 mai 1979 fixant la liste des laboratoires agréés pour procéder aux analyses des caractéristiques physiques, chimiques et bactériologiques des eaux réceptrices et des déversements
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.853 du 12 mai 1980 portant nomination du Vice-président du Tribunal Suprême
Journal n°6406
du 4 juillet 1980
Arrêté Municipal n° 80-39 du 18 juin 1980 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert Ier)
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.855 du 20 mai 1980 portant nomination du Substitut du Procureur Général
Journal n°6406
du 4 juillet 1980
Arrêté Municipal n° 80-40 du 18 juin 1980 réglementant la circulation et le stationnement sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une présentation de véhicules (avenue Princesse Grace)
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Arrêté Ministériel n° 80-213 du 14 mai 1980 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux
Journal n°6406
du 4 juillet 1980
Arrêté Municipal n° 80-42 du 30 juin 1980 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Arrêté Ministériel n° 80-233 du 12 mai 1980 portant exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Arrêté Ministériel n° 80-234 du 12 mai 1980 fixant le tarif de remboursement des prestations en nature dues en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles