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Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.821 du 28 avril 1980 portant nomination des membres du Conseil de l'Ordre des Experts comptables
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.804 du 12 mars 1980 portant titularisation d'une sténodactylographe stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.824 du 5 mai 1980 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.930 du 23 janvier 1959 fixant les conditions d'exploitation du service téléphonique dans la Principauté, modifiée par l'ordonnance souveriane n° 5.085 du 30 janvier 1973
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.806 du 12 mars 1980 portant naturalisations monégasques
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.825 du 5 mai 1980 portant relèvement du taux d'intérêt des obligations cautionnées
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Arrêté Ministériel n° 80-90 du 25 février 1980 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " Essex Motorsport S.A.M."
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.826 du 5 mai 1980 autorisant la délivrance d'un legs
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Arrêté Ministériel n° 80-97 du 3 mars 1980 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.827 du 5 mai 1980 conférant l'honorariat à un fonctionnaire admis à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6391
du 21 mars 1980
Arrêté Ministériel n° 80-98 du 12 mars 1980 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée : "Fédération des Associations de Supporters du Football"
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.828 du 5 mai 1980 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
Journal n°6392
du 28 mars 1980
CENT VINGT TROISIÈME ANNÉE — N° 6.392 Le Numéro 2,40
VENDREDI 28 MARS 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 90,00 F
ÉTRANGER : 110,...
VENDREDI 28 MARS 1980
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 90,00 F
ÉTRANGER : 110,...
Journal n°6398
du 9 mai 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.829 du 5 mai 1980 portant nomination et titularisation d'un agent d'exploitation à l'Office des téléphones
Journal n°6392
du 28 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.292 du 23 juin 1978 portant adhésion de la Principauté à la Convention sur le Commerce International des Espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, signée à Washington le 3 mars 1973, publiée au "Journal de Monaco" du 17 juillet 1978 - Annexe III de la Convention susvisée
Journal n°6392
du 28 mars 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 rendant exécutoire à Monaco la Convention relative à l'aviation civile internationale, signée à Chicago le 7 décembre 1944