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Journal n°8721
du 15 novembre 2024
AMGMonaco SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2024.
Monaco, le 15 novembre 2024.
... transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2024.
Monaco, le 15 novembre 2024.
...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
ZOLFO MONTE CARLO ENGINEERING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
: M. Anthony PIRRERA.
Gérant : M. Franck BLANQUART.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 ... : M. Anthony PIRRERA.
Gérant : M. Franck BLANQUART.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑644 du 22 novembre 2024 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurance dénommée « SOGECAP ».
l’industrie des assurances, modifiée ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles ... 'industrie des assurances, modifiée ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑646 du 22 novembre 2024 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurance dénommée « ANTARIUS ».
l’industrie des assurances, modifiée ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurance sur les contrats par elles ... 'industrie des assurances, modifiée ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurance sur les contrats par elles passés, modifiée ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024-246 d'un Chef de Division au Conseil National.
précités ;
- établir des notes de synthèse dans les domaines précités ;
- rédiger des courriers administratifs ;
- étudier, rédiger, analyser des textes législatifs (projets et propositions de loi) et ... législatifs (projets et propositions de loi) et suivre les travaux des commissions concernées.
Les conditions de diplôme et d'expérience exigées sont :
- être titulaire, dans le domaine du Droit privé ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
PHOENIX MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 novembre 2024.
Monaco, le 29 novembre 2024.
... y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 novembre 2024.
Monaco, le 29 novembre 2024.
...
Journal n°8724
du 6 décembre 2024
ATC MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 novembre 2024.
Monaco, le 6 décembre 2024.
... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 novembre 2024.
Monaco, le 6 décembre 2024.
...
Journal n°8724
du 6 décembre 2024
Syera Monte‑Carlo - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. Luigi FORCINITI.
Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 novembre 2024.
Monaco, le 6 décembre 2024.
... 'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 novembre 2024.
Monaco, le 6 décembre 2024.
...
Journal n°8725
du 13 décembre 2024
Avis de recrutement n° 2024-265 d'un Administrateur Juridique en charge de la documentation juridique à la Direction des Affaires Juridiques.
associé à chaque loi votée figurant sur le site Internet ;
- effectuer un travail d’identification et de recensement de documents juridiques en vue de leur publication sur le site.
Les conditions de ... ;
- élaborer un dossier législatif associé à chaque loi votée figurant sur le site Internet ;
- effectuer un travail d'identification et de recensement de documents juridiques en vue de leur ...
Journal n°8725
du 13 décembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑34 d'un Chef de Section à la Direction des Services Judiciaires.
).
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 456/583.
Créés par la loi n° 1.535 du 9 décembre 2022 relative à la saisie et à la confiscation des instruments et ... ).
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 456/583.
Créés par la loi n° 1.535 du 9 décembre 2022 relative à la saisie et à la confiscation des instruments et produits ...
Journal n°8726
du 20 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-698 du 5 décembre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-422 du 29 juillet 2022 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes peuvent prescrire et pratiquer, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet ...
Journal n°8726
du 20 décembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑271 d'un Chef de Section à la Direction du Développement Économique.
à :
- intégrer la Division du Contrôle de l’Activité des Entreprises afin notamment de contrôler les entités économiques assujettis à la loi n° 1.362 du 3 août 2009, relative à la lutte contre le ... :
- intégrer la Division du Contrôle de l'Activité des Entreprises afin notamment de contrôler les entités économiques assujettis à la loi n° 1.362 du 3 août 2009, relative à la lutte contre le blanchiment de ...
Journal n°8726
du 20 décembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑279 d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
afin d’être habilité(e) au sens de l’article 7 de l’arrêté ministériel n° 2016‑723 du 12 décembre 2016 portant application de l’article 18 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures ... décembre 2016 portant application de l'article 18 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale et fixant les niveaux de classification ...
Journal n°8726
du 20 décembre 2024
ALBATECH MONACO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros - Siège social : 7, avenue Saint-Roman (c/o Hello Center) - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
et affiché conformément à la loi, le 10 décembre 2024.
Monaco, le 20 décembre 2024.
... et affiché conformément à la loi, le 10 décembre 2024.
Monaco, le 20 décembre 2024.
...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑12 du 15 janvier 2025 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5 ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du ...