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Journal n°6367 du 5 octobre 1979

Arrêté Ministériel n° 79-398 portant fixation des tarifs de transport en ambulance

Arrêtés Ministériels

Journal n°6374 du 23 novembre 1979

Arrêté Ministériel n° 79-461 fixant le montant des sommes à affecter au Fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1978-1979

Arrêtés Ministériels

Journal n°6367 du 5 octobre 1979

Arrêté Municipal n° 79-48 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er)

Arrêtés Municipaux

Journal n°6374 du 23 novembre 1979

Arrêté Ministériel n° 79-462 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour conjoint servie par le Fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1978-1979

Arrêtés Ministériels

Journal n°6367 du 5 octobre 1979

Arrêté Municipal n° 79-49 portant nomination d'un contrôleur au Service Municipal d'Hygiène

Arrêtés Municipaux

Journal n°6374 du 23 novembre 1979

Arrêté Ministériel n° 79-463 approuvant les statuts d'un syndicat patronal

Arrêtés Ministériels

Journal n°6368 du 12 octobre 1979

CENT V 1NCiT DEUXIÈME ANNÉE N° 6.368 Le Numéro 1,70 VENDREDI 12 OCTOBRE 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 56,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F

Journal n°6374 du 23 novembre 1979

Arrêté Municipal n° 79-53 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité

Arrêtés Municipaux

Journal n°6368 du 12 octobre 1979

Ordonnance Souveraine n° 6.605 portant nomination d'un inspecteur à la Direction des Services Fiscaux

Ordonnances Souveraines

Journal n°6374 du 23 novembre 1979

Arrêté Municipal n° 79-54 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de bureau au Service Municipal du Commerce et des Halles et Marchés

Arrêtés Municipaux

Journal n°6368 du 12 octobre 1979

Ordonnance Souveraine n° 6.646 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe au Secrétariat général du Ministère d'Etat

Ordonnances Souveraines

Journal n°6368 du 12 octobre 1979

Ordonnance Souveraine n° 6.656 modifiant l'ordonnance Souveraine n°753 du 7 mai 1953 réglementant la détention, l'importation, le commerce et l'usage des substances vénéneuses

Ordonnances Souveraines

Journal n°6375 du 30 novembre 1979

CENT VINGT DEUXIÈME ANNÉE N° 6.375 Le Numéro 1,70 VENDREDI 30 NOVEMBRE 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 65,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F

Journal n°6375 du 30 novembre 1979

Ordonnance Souveraine n° 6.672 portant nomination du Directeur de l'Académie de Musique Rainier III

Ordonnances Souveraines

Journal n°6368 du 12 octobre 1979

Ordonnance Souveraine n° 6.659 portant mutation d'une fonctionnaire

Ordonnances Souveraines

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Version 2018.11.07.14