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Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-195 du 14 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Kbl Monaco Conseil et Courtage en Assurance » au capital de 150.000 euros.
accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Luxe Chic & Decoration S.A.R.L. (enseigne commerciale « Haute Couture D'intérieur ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 juillet 2017.
Monaco, le 14 juillet 2017.
... actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 juillet 2017.
Monaco, le 14 juillet 2017.
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Journal n°8338
du 14 juillet 2017
CAP CONSEILS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Grégory PAÏS, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 juillet 2017.
Monaco, le 14 ... Grégory PAÏS, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 juillet 2017.
Monaco, le 14 ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Étude de Maître Charles LECUYER - Avocat près la Cour d'appel de Monaco Siège social : 6, boulevard Rainier III - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 juillet 2017.
Monaco, le 14 juillet 2017.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 juillet 2017.
Monaco, le 14 juillet 2017.
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Journal n°7335
du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.420 du 15 avril 1998 portant nomination des membresdu Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'OrchestrePhilharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.454 du 26 janvier 1995 portant nomination des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.454 du 26 janvier 1995 portant ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.421 du 15 avril 1998 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA COMPAGNIE DES BALLETS DE MONTE-CARLO
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.455 du 26 janvier 1995 portant nomination des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu Notre ordonnance n° 11.455 du 26 janvier 1995 portant ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-722 du 28 septembre 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
LOGIC YACHTING SOLUTIONS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2017.
Monaco, le 6 octobre 2017.
... des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2017.
Monaco, le 6 octobre 2017.
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Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-647 du 30 août 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Apave Monaco » au capital de 160.000 euros.
publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ... publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-675 du 6 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Société Immobilière Le Trocadero n° 47 Avenue de Grande-Bretagne » au capital de 150.000 euros.
par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
YELLOW - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 juin 2017.
Monaco, le 30 juin 2017.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 juin 2017.
Monaco, le 30 juin 2017.
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Journal n°8335
du 23 juin 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des mardis 20 et 27 juin 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
THE BELLOU COMPANY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juin 2017.
Monaco, le 23 juin 2017.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 juin 2017\.
Monaco, le 23 juin 2017\.
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Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-616 du 1er août 2017 autorisant un médecin à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-547 du 24 novembre ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-622 du 3 août 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 87-629 du 3 décembre 1987 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...