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Journal n°5838
du 15 août 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.318 portant nomination d'un professeur de lettres
Journal n°5838
du 15 août 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.319 portant approbation des statuts de l'association dénommée "Académie Internationale de Tourisme", en dérogation de la Loi n° 492 du 3 janvier 1949
Journal n°5849
du 31 octobre 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.340 portant nomination d'un membre du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.937 portant nomination du Secrétaire du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail
Journal n°5762
du 1 mars 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.979 portant nomination des membres du Comité National de la Musique
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.938 titularisant un fonctionnaire dans ses fonctions
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.939 acceptant la démission d'une fonctionnaire
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.940 modifiant, en ce qui concerne les garages, l'Ordonnance n° 2.508 du 22 avril 1961 délimitant le quartier de Fontvieille et approuvant le plan de coordination de ce quartier
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.941 relative à la taxe de circulation sur les viandes
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.942 portant modification des droits de régle
Journal n°5658
du 4 mars 1966
Ordonnance Souveraine n° 3.503 portant nomination d'un Chargé des fonctions de Directeur de l'Administration Générale au Département de l'Intérieur
Journal n°5658
du 4 mars 1966
Ordonnance Souveraine n° 3.511 portant création d'un Service de la Jeunessse et des Sports
Journal n°5658
du 4 mars 1966
Ordonnance Souveraine n° 3.512 portant nomination du Chef du Service de la Jeunesse et des Sports
Journal n°5669
du 20 mai 1966
Ordonnance Souveraine n° 3.578 portant nomination d'une Dame-employée à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°5669
du 20 mai 1966
Ordonnance Souveraine n° 3.579 portant nomination d'une Dame-employée à l'Office des Emissions de Timbres-Poste