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Journal n°5352 du 2 mai 1960
CENT TROISIÈME ANNÉE — N° 5.352
Le Numéro : 0,40 N.F. — 40 fr.
LUNDI 2 MAI 1960
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL. HEBDOMADAIRE PARAISSANT LB LUNDI
ABONNEMENTS: UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ 15,00 N.F. — 1.500 fran...
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.235 portant nomination d'un Dessinateur-projeteur au Service des Travaux Publics
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.228 fixant les conditions de fonctionnement de l'Institution d'aide sociale à l'enfance dite "Foyer Sainte-Dévote"
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.236 portant nomination d'une Secrétaire sténo-dactylographe au Ministère d'Etat
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.229 accordant la nationalité monégasque
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.237 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.389 du 11 octobre 1956 règlementant la durée et les conditions d'application des congés payés annuels dans l'industrie du Bâtiment
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.230 autorisant le port de décorations étrangères
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.238 portant nomination du Chef du Service de la Régie des Tabacs
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.239 portant désaffectation d'une parcelle du Domaine Public de la Commune
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.231 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.212 du 10 mars 1960
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.240 portant nomination des Membres de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.232 décernant les Médailles de l'Education Physique et des Sports
Journal n°5355 du 23 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.242 conférant l'honorariat au Directeur du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.233 créant un Comité National des Sports
Journal n°5352 du 2 mai 1960
Arrêté Ministériel n° 60-114 relatif aux honoraires des médecins chargés de procéder à l'examen de santé prévu par l'article 28 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947

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Version 2018.11.07.14