Rechercher un journal, un article
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.854 de 8 octobre 2024 portant nomination du Directeur de Cabinet du Ministre d'État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés à l’article 4 de...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.855 du 8 octobre 2024 portant nomination et titularisation de l'Administrateur des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés à l’article 4 de...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.856 du 8 octobre 2024 portant nomination du Chef du Service des Titres de Circulation.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés à l’article 4 de...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.847 du 7 octobre 2024 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.240 du 4 décembre 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.846 du 7 octobre 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à la Direction des Services Fiscaux.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.288 du 22 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.517 du 22 avril 2024 portant nomination et titularisation d'un Répétiteur dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑126 du 29 février 2024 portant nomination d'un Chef de Division stagiaire à la Direction du Développement Économique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑137 du 5 mars 2024 portant nomination d'un Contrôleur Principal stagiaire au Service des Parkings Publics.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...