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Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.812 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Secrétariat Particulier de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifi...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.814 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Économe à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
AALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modif...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.815 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Économe à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifi...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.822 du 9 septembre 2024 portant nomination d'un Premier Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco près le Conseil de l'Europe.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 9.122 du 25 février 2022 portant nomination et titularisation d’un Chef d...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.816 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'une femme de Chambre à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifi...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.819 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Factotum à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifi...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.817 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Valet à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifi...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.818 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'une Lingère à la Régie de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifi...