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Journal n°7508
du 17 août 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. SCHALBURG et Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 12 juillet 2001.
Monaco, le 17 août 2001.
Signé : H. REY.
... expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 12 juillet 2001.
Monaco, le 17 août 2001.
Signé : H. REY.
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Journal n°7508
du 17 août 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. VAUTE & Cie"
loi, le 13 août 2001.
Monaco, le 17 août 2001.
... loi, le 13 août 2001.
Monaco, le 17 août 2001.
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Journal n°7552
du 21 juin 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. GIANCARLO UCCHINO & CIE"
de la Principauté de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 12 juin 2002.
Monaco, le 21 juin 2002.
... de la Principauté de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 12 juin 2002.
Monaco, le 21 juin 2002.
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Journal n°7559
du 9 août 2002
Société en commandite simple
"S.C.S. HAZAN & Cie"
loi, le 5 août 2002.
Monaco, le 9 août 2002. ... loi, le 5 août 2002.
Monaco, le 9 août 2002. ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. GROSFILLEZ, MASSIAU & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando DE Castro - Monaco
cas de décès d'un associé, la société ne sera pas dissoute.
Une expédition dudit l'acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément la loi, le 2 ... cas de décès d'un associé, la société ne sera pas dissoute.
Une expédition dudit l'acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément la loi, le 2 ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Transformation de la société en nom collectif
"ACCORNERO & Cie"
en société en commandite simple
déposée ce jour au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi du 6 septembre 2002.
Monaco, le 13 septembre 2002. ... déposée ce jour au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi du 6 septembre 2002.
Monaco, le 13 septembre 2002. ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
Société en commandite simple "S.C.S. GARZELLI Irène & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conformément à la loi, le 27 août 2002.
Monaco, le 30 août 2002.
Signé : H. REY. ... conformément à la loi, le 27 août 2002.
Monaco, le 30 août 2002.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Avis de vacance n° 2002-99 d'un poste de Chef de bureau
à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III
certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Société en Commandite Simple - S.C.S. ELISABETH MOATI ET CIE"
Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 21 octobre 2002.
Monaco, le 25 octobre 2002. ... Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 21 octobre 2002.
Monaco, le 25 octobre 2002. ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Société en commandite simple GUERINI et Cie
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 27 septembre 2002.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 27 septembre 2002.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-88 du 30 septembre 2002 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-137 d'un Conducteur de travaux
au Service des Bâtiments Domaniaux
loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.039 du 4 novembre 2003 relative à la mise
sur le marché des dispositifs médicaux.
matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 ... matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Modifications aux Statuts -
Société en Commandite Simple "DUPUY URISARI ET CIE"
Alain DUPUY URISARI.
Un original de ces actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, le 28 avril 2003, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi.
Monaco, le 9 mai ... Alain DUPUY URISARI.
Un original de ces actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, le 28 avril 2003, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi.
Monaco, le 9 mai ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.787 du 12 mai 2003 prorogeant le sursis à statuer concernant la demande d'accord préalable pour la construction d'un immeuble à usage principal d'habitation sur les terrains situés aux n° 7, 9, 11 et 13 chemin des et 46 ter, 48 bis et 54 boulevard du Jardin Exotique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ...