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Journal n°8791
du 20 mars 2026
BOSS CONSULTANT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ UNIPERSONNELLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Romane FLAMMANG).
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars 2026.
Monaco, le 20 mars 2026.
... Romane FLAMMANG).
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars 2026.
Monaco, le 20 mars 2026.
...
Journal n°8791
du 20 mars 2026
H & H INTERNATIONAL S.A.R.L. qui devient « EIGHT SARL » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie, - (c/o TALARIA BUSINESS CENTER) - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
japonaise. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 16 mars 2026.
Monaco, le 20 ... japonaise. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 16 mars 2026.
Monaco, le 20 ...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑143 du 19 mars 2026 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « VR Advisory Services (MC) S.A.M. », au capital de 450.000 euros.
Advisory Services (Mc) S.A.M. » ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu les articles 16 et 20 de la loi n° 1.573 du 8 avril 2025 relative à la ... Advisory Services (Mc) S.A.M. » ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu les articles 16 et 20 de la loi n° 1.573 du 8 avril 2025 relative à la ...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑142 du 19 mars 2026 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Bay Group S.A.M. », au capital de 450.000 euros.
Bay Group S.A.M. » ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu les articles 16 et 20 de la loi n° 1.573 du 8 avril 2025 relative à la ... Group S.A.M. » ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu les articles 16 et 20 de la loi n° 1.573 du 8 avril 2025 relative à la modernisation du ...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
HBV - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
... exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
MONACO ENGINEERING PARTNERS CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
... de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
I.B.S. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 mars 2026.
Monaco, le 27 mars 2026.
...
Journal n°8792
du 27 mars 2026
PGCORP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. Steve SASPORTAS.
Gérant : M. Bruno RODRIGUES.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 mars 2026.
Monaco ... . Steve SASPORTAS.
Gérant : M. Bruno RODRIGUES.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 mars 2026.
Monaco ...
Journal n°8793
du 3 avril 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑153 du 26 mars 2026 portant approbation de la modification des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Jeux Américains et Annexes Jeux de la S.B.M. / Café de Paris ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre ...
Journal n°8793
du 3 avril 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑150 du 26 mars 2026 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011‑60 du 8 février 2011 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011‑60 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien ...
Journal n°8793
du 3 avril 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑151 du 26 mars 2026 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011‑60 du 8 février 2011 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011‑60 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-981 du 24 octobre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.801 du 28 avril ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.801 du 28 avril ...
Journal n°8779
du 26 décembre 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.683 du 4 décembre 2025 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application de la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers et du Protocole de modification de l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE, modifiée.
’article 308 du Code pénal ;
Vu la loi n° 1.444 du 19 décembre 2016 portant diverses mesures en matière de protection des informations nominatives et de confidentialité dans le cadre de l’échange automatique de ... 'article 308 du Code pénal ;
Vu la loi n° 1.444 du 19 décembre 2016 portant diverses mesures en matière de protection des informations nominatives et de confidentialité dans le cadre de l'échange automatique de ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs 2017 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-3202 en date du 6 octobre 2015 portant fixation des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-3202 en date du 6 octobre 2015 portant fixation des ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-178 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation
et d'exportation des médicaments vétérinaires.
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...