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Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Décision Souveraine en date du 16 décembre 2024 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Zolpan - Comptoir Monégasque de Peinture Décoration et Bricolage ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 16 décembre 2024, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Zolpan - Comptoir Monégasque de Peinture Décoration et ...
Par Décision Souveraine en date du 16 décembre 2024, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Zolpan - Comptoir Monégasque de Peinture Décoration et ... Décision Souveraine en date du 16 décembre 2024 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Zolpan - Comptoir Monégasque de Peinture Décoration et Bricolage ». ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 17 décembre 2021 nommant le Président de la Commission Supérieure des Comptes.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 17 décembre 2021, M. Christian Descheemaeker est nommé Président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 1er janvier 2022.
...
Par Décision Souveraine en date du 17 décembre 2021, M. Christian Descheemaeker est nommé Président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 1er janvier 2022.
... Décision Souveraine en date du 17 décembre 2021 nommant le Président de la Commission Supérieure des Comptes. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2022 nommant le Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 5 décembre 2022, M. Gérard TERRIEN est nommé Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 15 décembre 2022.
...
Par Décision Souveraine en date du 5 décembre 2022, M. Gérard Terrien est nommé Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 15 décembre 2022.
... Décision Souveraine en date du 5 décembre 2022 nommant le Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019, MM. Jean-Pierre Gastinel et Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-président de la Commission Supérieure des ...
Par Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019, MM. Jean-Pierre Gastinel et Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-président de la Commission Supérieure des ... Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Décision Souveraine en date du 25 janvier 2016 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 25 janvier 2016, M. Jean-Pierre Gastinel et M. Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-Président de la Commission Supérieure des ... Par Décision Souveraine en date du 25 janvier 2016, M. Jean-Pierre Gastinel et M. Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-Président de la Commission Supérieure des ... Décision Souveraine en date du 25 janvier 2016 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Décision Souveraine en date du 31 octobre 2024 portant nomination du Président et du Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 31 octobre 2024, MM. Christian Descheemaeker et Gérard Terrien sont nommés respectivement Président et Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes, à ...
Par Décision Souveraine en date du 31 octobre 2024, MM. Christian Descheemaeker et Gérard Terrien sont nommés respectivement Président et Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes, à ... Décision Souveraine en date du 31 octobre 2024 portant nomination du Président et du Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Décision Souveraine en date du 24 janvier 2024 modifiant la Décision Souveraine du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
Décisions Souveraines ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 26 juillet 2018, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le premier alinéa de l’article 2 de la ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 26 juillet 2018, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le premier alinéa de l'article 2 de la ... Décision Souveraine en date du 24 janvier 2024 modifiant la Décision Souveraine du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Erratum à la Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco, publiée au Journal de Monaco du 3 février 2023.
Décisions Souveraines ... Erratum à la Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco, publiée au Journal de ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Erratum à la Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 15 mars 2024.
Décisions Souveraines ... Erratum à la Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Décision Souveraine en date du 26 août 2022 nommant un membre du Conseil Musical de l'Association « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 26 août 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 27 ...
Par Décision Souveraine en date du 26 août 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 27 ... Décision Souveraine en date du 26 août 2022 nommant un membre du Conseil Musical de l'Association « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2021 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de ...
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de ... Décision Souveraine en date du 22 décembre 2021 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 prorogeant le mandat des membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 S.A.S. le Prince Souverain a prorogé, à compter de cette date jusqu'à celle de prise de fonctions des nouveaux membres et au plus tard le 31 décembre ...
Par Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 S.A.S. le Prince Souverain a prorogé, à compter de cette date jusqu'à celle de prise de fonctions des nouveaux membres et au plus tard le 31 décembre ... Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 prorogeant le mandat des membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu ...
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu ... Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 21 décembre 2024, membres du Conseil d ...
Par Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 décembre 2024, membres du Conseil d ... Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2023 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 décembre 2024, membre du Conseil d'Administration de ...
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2023 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 décembre 2024, membre du Conseil d'Administration de ... Décision Souveraine en date du 20 février 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco. ...