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Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-436 du 10 septembre 2004 réglementant la circulation
et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2004.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Elections Nationales - Dépôt des candidatures - Campagne Electorale Officielle
Le Maire rappelle les dispositions de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée, sur les Elections Nationales et Communales.
Art. 25. - "Tout candidat aux élections est tenu, huit jours au moins ... Le Maire rappelle les dispositions de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée, sur les Elections Nationales et Communales.
Art. 25. - "Tout candidat aux élections est tenu, huit jours au moins ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Elections Communales - Dépôt des candidatures - Campagne Electorale Officielle
Le Maire rappelle les dispositions de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée, sur les Elections Nationales et Communales.
Art. 25. - "Tout candidat aux élections est tenu, huit jours au moins ... Le Maire rappelle les dispositions de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée, sur les Elections Nationales et Communales.
Art. 25. - "Tout candidat aux élections est tenu, huit jours au moins ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-408 du 31 juillet 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 13eme Monaco Yacht Show du 24 au 27 septembre 2003
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-510 du 6 octobre 2003 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2003.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-163 du 26 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-142 du 12 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Salon International des Véhicules Electriques, Hybrides et à Pile à Combustible.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-255 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM MONADERM
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM " TEKNE "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-202 du 8 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Société en Commandite Simple
dénommée NERI, ADDIS MELAIU et Cie
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
commanditaire, responsable seulement à hauteur de ses apports et tous autres commanditaires futurs, d'autre part. Cette société sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts ... commanditaire, responsable seulement à hauteur de ses apports et tous autres commanditaires futurs, d'autre part. Cette société sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM LIBERTY
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 242 du 23 octobre 2005 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM " BSL AGENCIES MONACO S.A.M. "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...