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Journal n°8643
du 19 mai 2023
KETZ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
la loi, le 11 mai 2023.
Monaco, le 19 mai 2023.
... la loi, le 11 mai 2023.
Monaco, le 19 mai 2023.
...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.908 du 17 mai 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.923 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du Tribunal du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d'un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-264 du 19 mai 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme de Location Automobile S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu le Code de la mer dans ses articles L. 230-1, L. 230-2, L. 230-3 et O. 244-2 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de la mer dans ses articles L. 230-1, L. 230-2, L. 230-3 et O. 244-2 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-266 du 19 mai 2023 portant approbation de la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque du Numérique ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 403 autorisant la création de syndicat patronaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant réglementation de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 403 autorisant la création de syndicat patronaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant réglementation de ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-267 du 19 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-282 du 3 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art en Principauté.
avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97 ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97 ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
TOP MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
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Journal n°8644
du 26 mai 2023
VERGE MOTORCYCLES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
VÄHÄKAINU.
Gérant : M. Ville PIIPPO.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mai 2023.
Monaco, le ... VÄHÄKAINU.
Gérant : M. Ville PIIPPO.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mai 2023.
Monaco, le ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
TRIMED'S - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
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Journal n°8644
du 26 mai 2023
SARL CASAR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
CHALOUHI.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
... CHALOUHI.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
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Journal n°8644
du 26 mai 2023
PANO BOUTIQUE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
transcrit et affiché conformément à la loi, le 16 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
... transcrit et affiché conformément à la loi, le 16 mai 2023.
Monaco, le 26 mai 2023.
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Journal n°8644
du 26 mai 2023
MONAZUR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Giovanni RUFFO.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi ... Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Giovanni RUFFO.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-652 du 1er décembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MF3A », au capital de 150.000 euros.
, modifié par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.580 du 1er décembre 2022 admettant, sur sa demande, un Militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-663 du 2 décembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...