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Journal n°8653
du 28 juillet 2023
MC EXPERT APPRAISERS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 juillet 2023.
Monaco, le 28 juillet 2023.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 juillet 2023.
Monaco, le 28 juillet 2023.
...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
S.A.R.L. RENOVA CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - c/o Prime Office - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 juillet 2023.
Monaco, le ... développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 juillet 2023.
Monaco, le ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l'intérêt légal.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 1745 du Code civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.771 du 22 février 2023 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 1745 du Code civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.771 du 22 février 2023 ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-448 du 27 juillet 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Promotion et Diffusion Immobiliere » en abrégé « Soprodim », au capital de 150.000 euros.
'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent ... mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-449 du 27 juillet 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hrms Consulting (Human Ressources And Management Systems) S.A.M. », au capital de 817.050 euros.
prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances ... prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-455 du 27 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien remplaçant du pharmacien gérant de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-473 du 31 juillet 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-130 du 2 mars 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable d'une structure dispensatrice d'oxygène à usage médical.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-172 du 10 avril 1998 portant autorisation et ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-172 du 10 avril 1998 portant autorisation et ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-472 du 31 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable à temps partiel d'une structure dispensatrice d'oxygène à usage médical.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-172 du 10 avril 1998 portant autorisation et ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-172 du 10 avril 1998 portant autorisation et ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
EXERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8654
du 4 août 2023
FPIS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
loi, le 25 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... loi, le 25 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8654
du 4 août 2023
NOVAMONT DRY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. Pietro REPETTO.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... . Pietro REPETTO.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8654
du 4 août 2023
RISK MANAGEMENT PROGRAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... 'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.519 du 7 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.518 du 7 novembre 2022 portant nomination de la Présidente de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août ...