Rechercher un journal, un article
Journal n°8654
du 4 août 2023
EXERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8654
du 4 août 2023
FPIS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
loi, le 25 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... loi, le 25 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8654
du 4 août 2023
NOVAMONT DRY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
. Pietro REPETTO.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... . Pietro REPETTO.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8654
du 4 août 2023
RISK MANAGEMENT PROGRAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
... 'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 juillet 2023.
Monaco, le 4 août 2023.
...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.519 du 7 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.518 du 7 novembre 2022 portant nomination de la Présidente de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-566 du 3 novembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Grand Bleu », au capital de 150.000 euros.
de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-573 du 3 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-572 du 3 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-472 du 25 septembre 1989 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-472 du 25 septembre 1989 autorisant un ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-584 du 7 novembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie par Résonance Magnétique).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-582 du 7 novembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-583 du 7 novembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-574 du 3 novembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-312 du 9 avril 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-848 du 11 octobre 2019 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-848 du 11 octobre 2019 autorisant un ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-593 du 8 novembre 2022 fixant les montants maxima mensuels des allocations familiales des travailleurs indépendants pour l'exercice 2022-2023.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.493 du 8 juillet 2020 instituant un régime de prestations familiales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.493 du 8 juillet 2020 instituant un régime de prestations familiales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IRIS FINANCE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...