Rechercher un journal, un article
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-51 du 26 janvier 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
, modifié par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 88 de la Constitution,
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature et notamment ses ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 46 et 88 de la Constitution,
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature et notamment ses ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-53 du 26 janvier 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AS MONACO BASKET-BALL S.A. », au capital de 150.000 euros.
par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... , modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-54 du 26 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-540 du 13 octobre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-55 du 26 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-541 du 13 octobre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « HAUTE COIFFURE S.A.R.L. »
. Bruno HAUBERT.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 2 février 2023.
Monaco, le 3 février 2023 ... . Bruno HAUBERT.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 2 février 2023.
Monaco, le 3 février 2023 ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
S.A.R.L. FLOORENOV - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
.000 euros.
Gérant : M. Mathieu BERNARDI.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 janvier 2023 ... .000 euros.
Gérant : M. Mathieu BERNARDI.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 janvier 2023 ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
SIXTEMA 2.0 MC S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, rue Princesse Antoinette - c/o S.A.R.L. CREATEC - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 janvier 2023.
Monaco, le 3 février 2023.
... a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 janvier 2023.
Monaco, le 3 février 2023.
...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.743 du 2 février 2023 mettant fin aux fonctions d'un Inspecteur au Service de Contrôle des Jeux.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-62 du 2 février 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Posseidon », au capital de 150.000 euros.
modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’Ordonnance-loi n° 340 du ... être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-71 du 3 février 2023 autorisant la création d'une pharmacie à usage intérieur au sein de l'établissement de santé de la société anonyme monégasque dénommée « La Clinique Monte-Carlo Eyes and Hair ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie, notamment ses articles 90 et 99 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-167 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie, notamment ses articles 90 et 99 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-167 du 7 ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-82 du 7 février 2023 autorisant le transfert d'une officine.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie, notamment son article 38 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-333 du 18 mai 2016 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie, notamment son article 38 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-333 du 18 mai 2016 ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-83 du 7 février 2023 autorisant un pharmacien à exploiter une officine.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie, notamment son article 75 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-333 du 18 mai 2016 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie, notamment son article 75 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-333 du 18 mai 2016 ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BEEFBAR SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 150.000 euros - Siège social : « Le Monte-Carlo Sun » - 74, boulevard d'Italie - Monaco
Le 10 février 2023, ont été déposées au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, conformément aux prescriptions de l'article 2 de l'Ordonnance-loi n° 340 sur ...
Le 10 février 2023, ont été déposées au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, conformément aux prescriptions de l'article 2 de l'Ordonnance-loi n° 340 sur ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
1A Labs - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 1er février 2023.
Monaco, le 10 février 2023.
... exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 1er février 2023.
Monaco, le 10 février 2023.
...