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Journal n°8746 du 9 mai 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑71 de deux postes de Gardien(ne) de Chalet de Nécessité au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Ces éléments devront être transmis soit ...
Journal n°8746 du 9 mai 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑70 d'un poste de Cuisinier au Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés.
personnes de nationalité monégasque) ; -    un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; -    une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la ...
Journal n°8746 du 9 mai 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑72 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture au Jardin d'Éveil dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
de nationalité monégasque) ; -    un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; -    une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la ...
Journal n°8746 du 9 mai 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑74 de cinq postes d'Agent d'Entretien saisonniers au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
 mois de date ; -    une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Ces éléments ...
Journal n°8748 du 23 mai 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑80 d'un poste de Caissier à mi-temps au Jardin Exotique.
 mois de date ; -    une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Ces éléments ...
Journal n°8749 du 30 mai 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑84 de deux postes d'Ouvrier d'Entretien au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » dépendant du Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Ces éléments devront être transmis soit ...
Journal n°8750 du 6 juin 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑90 de deux postes d'Agent d'Entretien saisonniers au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
 ; -   une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Ces éléments devront être transmis ...
Journal n°8752 du 20 juin 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑98 de deux postes d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche Honoria dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. Ces éléments devront être transmis soit électroniquement à l’adresse suivante : ressourceshumaines ...
Journal n°8752 du 20 juin 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑102 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture au Jardin d'Éveil dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
de nationalité monégasque) ; -    un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; -    une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Conformément à la loi, la ...
Journal n°8512 du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.337 du 5 novembre 2020 relative aux données de santé à caractère personnel produites ou reçues par les professionnels et établissements de santé.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu le Code civil, notamment son article 22 ; Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu le Code civil, notamment son article 22 ; Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement ...
Journal n°8404 du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, notamment son article 51 ; Vu le Code civil ; Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution, notamment son article 51 ; Vu le Code civil ; Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ...
Journal n°8671 du 1 décembre 2023
Délibération n° 2023-179 du 15 novembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Déposer sa candidature aux emplois de la Fonction Publique par voie dématérialisée » exploité par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique présenté par le Ministre d'État.
l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux ... 'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ...
Journal n°8680 du 2 février 2024
Délibération n° 2024-11 du 17 janvier 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la politique de filtrage des accès à Internet des établissements scolaires » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (DENJS), présenté par le Ministre d'État.
l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à ...
Journal n°8624 du 6 janvier 2023
Délibération n° 2022-184 du 21 décembre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du flux de production des archives d'intérêt public et de leur consultation » exploité par la Mission de Préfiguration des Archives Nationales (MPAN), présenté par le Ministre d'État.
’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative ... 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la ...
Journal n°7590 du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques.
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'arrêté ministériel n° 81-476 du 29 ... Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'arrêté ministériel n° 81-476 du 29 ...

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Version 2018.11.07.14