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Journal n°6860
du 17 mars 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.396 du 23 février 1989 portant nomination d'une Attachée au Service de la Circulation
Journal n°6852
du 20 janvier 1989
Arrêté Ministériel n° 89-009 du 11 janvier 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO"
Journal n°6860
du 17 mars 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.399 du 3 mars 1989 portant nomination du Consul Général de Monaco à Londres (Grande-Bretagne)
Journal n°6852
du 20 janvier 1989
Arrêté Ministériel n° 89-010 du 11 janvier 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME ROCCA BELLA"
Journal n°6860
du 17 mars 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.400 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Métreur-Vérificateur au Service des bâtiments Domaniaux
Journal n°6852
du 20 janvier 1989
Arrêté Ministériel n° 89-011 du 13 janvier 1989 fixant le montant maximum de remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de la maladies professionnelles survenus après le 31 décembre 1988
Journal n°6860
du 17 mars 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.401 du 3 mars 1989 fixant le taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
Journal n°6852
du 20 janvier 1989
Arrêté n° 89-1 du 9 janvier 1989 admettant un fonctionnaire à la retraite anticipée
Journal n°6860
du 17 mars 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.402 du 3 mars 1989 portant nomination des Membres du Comité financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE N° 6.853 - Le numéro 5,50 F VENDREDI 27 JANVIER 1989
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
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ceivrclvt.
PA Les S
RP
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION...
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PA Les S
RP
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Journal n°6853
du 27 janvier 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.339 du 18 janvier 1989 portant majoration, à compter du 1er janvier 1989, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
Journal n°6860
du 17 mars 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.406 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.340 du 18 janvier 1989 portant nomination des membres du Conseil Economique Provisoire
Journal n°6860
du 17 mars 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.407 du 3 mars 1989 portant nomination d'un agent de police
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.342 du 18 janvier 1989 portant nomination du Secrétaire en Chef du Conseil National