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Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Ordonnances Souveraines n° 9.305 à n° 9.309 du 23 novembre 1988 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à la retraite anticipée
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.310 du 1er décembre 1988 portant nomination d'un Secrétaire au Tribunal du Travail
Journal n°6855
du 10 février 1989
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE — N° 6.855 - Le numéro 5,50 F
VENDREDI 10 FEVR1ER 1989
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principaut
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B....
VENDREDI 10 FEVR1ER 1989
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principaut
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B....
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.320 du 1er décembre 1988 portant naturalisations monégasques
Journal n°6855
du 10 février 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.346 du 31 janvier 1989 fixant le montant des tarifs des divers droits appliqués par le Service de la Marine
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.321 du 6 décembre 1988 portant nomination du Directeur du Budget et du Trésor
Journal n°6855
du 10 février 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.347 du 31 janvier 1989 modifiant l'ordonnance souveraine n°3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.322 du 6 décembre 1988 portant nomination du Délégué permanent adjoint de la Principauté auprès des Organismes Internationaux
Journal n°6855
du 10 février 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.348 du 31 janvier 1989 modifiant l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.323 du 6 décembre 1988 portant nomination du Directeur Général du Département des Finances et de l'Economie
Journal n°6855
du 10 février 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.349 du 31 janvier 1989 modifiant les articles 3 et 4 de l'ordonnance souveraine n°8.977 relative à l'école d'infirmière du Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.324 du 6 décembre 1988 portant nomination du Secrétaire Général de la Direction des Relations Extérieures
Journal n°6855
du 10 février 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.350 du 31 janvier 1989 portant nomination du Ministre Conseiller à l'Ambassade de Monaco en France
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
Arrêtés n° 88-13 et n° 88-14 du 2 décembre 1988 portant nominations d'Avocats stagiaires
Journal n°6855
du 10 février 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.351 du 31 janvier 1989 portant nomination d'un Membre du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco