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Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêtés Ministériels n° 89-056 et n° 89-57 du 24 janvier 1989 plaçant des fonctionnaires en position de disponibilité
Journal n°6845
du 2 décembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-642 du 28 novembre 1988 portant renouvellement du mandat de l'Inspecteur des Pharmacies
Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêté Ministériel n° 89-058 du 31 janvier 1989 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Club International des Amis des chiens guides d'aveugles"
Journal n°6845
du 2 décembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-643 du 28 novembre 1988 fixant le taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au "Fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles" au titre de l'année 1989
Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêté Ministériel n° 89-059 du 31 janvier 1989 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Club Monégasque des Pêcheurs à la Mouche"
Journal n°6845
du 2 décembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-644 du 28 novembre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ECOLE INTERNATIONALE D'HOTESSES TUNON"
Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêté Ministériel n° 89-060 du 31 janvier 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DE GESTION FINANCIERE" en abrégé "SAGEFI-MONACO"
Journal n°6845
du 2 décembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-645 du 28 novembre 1988 fixant la période d'heure d'été en 1989
Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêté Municipal n° 89-2 du 9 janvier 1989 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Journal n°6845
du 2 décembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-646 du 28 novembre 1988 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêté Municipal n° 89-3 du 9 janvier 1989 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêté Municipal n° 89-4 du 9 janvier 1989 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6845
du 2 décembre 1988
Arrêté n° 88-12 du 22 novembre 1988
Journal n°6854
du 3 février 1989
Arrêté Municipal n° 89-5 du 9 janvier 1989 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
1217
CENT TRENTE-ET-UNIEME ANNE[; N" 6.846 - Le numéro 5,20 F VENDREDI 9 DECEMBRE, 1988
JOURNAL DE MONA
ç' GENTBALES
ci pauté:-'
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de fa Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO ent
Téléphon...
CENT TRENTE-ET-UNIEME ANNE[; N" 6.846 - Le numéro 5,20 F VENDREDI 9 DECEMBRE, 1988
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