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Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2021/2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de l ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2020/2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4823 du 3 décembre 2018 complétant l'arrêté municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2021/2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. LENZ WERK MONACO » - (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 mars ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-61 d'un poste de Jardinier au Service Animation de la Ville.
monégasque) ;
un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux ... références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux
candidats de nationalité monégasque.
...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-638 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑138 d'un poste de Directeur Adjoint à la Crèche Testimonio dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d ... ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-263 du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Certification Professionnelle LCB/FT-C - Liste des certifiés - Session 2024-B.
Les personnes, ci‑après, ont présenté avec succès, le 16 décembre 2024, l’examen de Certification Professionnelle LCB/FT-C institué en application de l’article 27 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Les personnes, ci‑après, ont présenté avec succès, le 16 décembre 2024, l'examen de Certification Professionnelle LCB/FT-C institué en application de l'article 27 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Certification professionnelle LCB/FT-C - Liste des certifiés - Session 2022-A.
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, le 16 janvier 2023, l’examen de Certification Professionnelle LCB/FT-C institué en application de l’article 27 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, le 16 janvier 2023, l'examen de Certification Professionnelle LCB/FT-C institué en application de l'article 27 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Certification professionnelle LCB/FT-C - Liste des certifiés - Session 2023-A.
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, le 12 avril 2023, l’examen de Certification Professionnelle LCB/FT-C institué en application de l’article 27 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Les personnes, ci-après, ont présenté avec succès, le 12 avril 2023, l'examen de Certification Professionnelle LCB/FT-C institué en application de l'article 27 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Certification Professionnelle « Contrôle interne des activités financières » - Liste des certifiés - Session 2024-A.
de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, modifiée, établissant l’obligation d’obtenir cette certification professionnelle pour exercer, au sein d’une société agréée, les fonctions visées au 1° de l ... de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, modifiée, établissant l'obligation d'obtenir cette certification professionnelle pour exercer, au sein d'une société agréée, les fonctions visées au 1° de l ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-773 du 3 décembre 2021 autorisant des virements de crédits.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 72 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de Budget ;
Vu la loi n° 1.504 du 23 décembre 2020 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 72 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de Budget ;
Vu la loi n° 1.504 du 23 décembre 2020 ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-842 du 4 décembre 2020 autorisant des virements de crédits.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 72 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de Budget ;
Vu la loi n° 1.484 du 23 décembre 2019 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 72 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de Budget ;
Vu la loi n° 1.484 du 23 décembre 2019 ...