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Journal n°7561 du 23 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-516 du 13 août 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "WARGNY GESTION S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "WARGNY GESTION S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;

Journal n°7561 du 23 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-517 du 13 août 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "UNIVERSITY Of SOUTHERN EUROPE MANAGEMENT S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "UNIVERSITY Of SOUTHERN EUROPE MANAGEMENT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la...
Journal n°7561 du 23 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-520 du 13 août 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "OCTAGON S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "OCTAGON S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite
société ;

...
Journal n°7561 du 23 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-521 du 13 août 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "IBIZA SOFTWARE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "IBIZA SOFTWARE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite
société ;

...
Journal n°7561 du 23 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-523 du 13 août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;

...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-544 du 19 septembre 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Biennale Internationale des Antiquaires, Joailliers et Galeries d'Art"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;

Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;

Vu l'arrêté minist...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-545 du 19 septembre 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONACO BUSINESS SOLUTIONS S.A.M." en abrégé "M.B.S. S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO BUSINESS SOLUTIONS S.A.M." en abrégé "M.B.S. S.A.M.", présentée par le fondateur ;

Vu l'acte en brevet contenan...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-546 du 19 septembre 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "X-RACING".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "X-RACING", présentée par les fondateurs ;

Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 15...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-547 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ALIZE ENVIRONNEMENT SERVICES" en abrégé "A.E.S."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "ALIZE ENVIRONNEMENT SERVICES" en abrégé "A.E.S." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-548 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "EUROPE AUDIOVISUEL DEVELOPPEMENT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "EUROPE AUDIOVISUEL DEVELOPPEMENT" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-549 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "LABORATOIRE FAMADEM".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "LABORATOIRE FAMADEM" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-550 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MANDARIN ORIENTAL HOTEL GROUP S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "MANDARIN ORIENTAL HOTEL GROUP S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite soc...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-551 du 19 septembre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "NAVIGATOR S.A."

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Version 2018.11.07.14