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Journal n°8735
du 21 février 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑21 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte‑Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
personnes de nationalité monégasque) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la ... titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Ces éléments devront être transmis soit électroniquement à l ...
Journal n°8735
du 21 février 2025
THE REGENCY SCHOOL OF LANGUAGES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Sophie JOSEPHS (nom d'usage Mme Sophie WEST).
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 janvier 2025 ... Sophie JOSEPHS (nom d'usage Mme Sophie WEST).
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 janvier 2025 ...
Journal n°8735
du 21 février 2025
SG LIFT en abrégé « SGL » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 février 2025.
Monaco, le 21 février 2025.
... exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 février 2025.
Monaco, le 21 février 2025.
...
Journal n°8735
du 21 février 2025
VIRAL-MENTE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
.
Gérant : M. Alessandro MARINI.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 février 2025.
Monaco ... .
Gérant : M. Alessandro MARINI.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 février 2025.
Monaco ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.088 du 18 février 2025 nommant le Directeur de l'Office de la Médecine du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.987 du 29 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.987 du 29 ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.091 du 18 février 2025 portant fixation du taux de l'intérêt légal.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 1745 du Code civil, tel qu’il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.337 du 19 janvier ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 1745 du Code civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.337 du 19 janvier 2024 ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.089 du 18 février 2025 portant nomination d'un membre du Tribunal du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d'un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.111 du 18 février 2025 portant nomination d'un membre du Comité Supérieur d'Urbanisme.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.112 du 18 février 2025 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.299 du 22 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.299 du 22 ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑100 du 20 février 2025 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat Monégasque des Salariés des Établissements de Santé Privés (SMSESP) ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑97 du 20 février 2025 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023‑378 du 22 juin 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011‑62 du 8 février 2011 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011‑62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑98 du 20 février 2025 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023‑533 du 14 septembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑82 du 7 février 2023 autorisant le transfert ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑82 du 7 février 2023 autorisant le transfert d ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑96 du 20 février 2025 fixant les paramètres financiers de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑699 du ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑104 du 20 février 2025 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles présentent le caractère d’urgence visé au 2ème alinéa de l’article 2 de la loi n° 884 du 29 mai 1970 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.225 du 20 mars ... publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles présentent le caractère d'urgence visé au 2ème alinéa de l'article 2 de la loi n° 884 du 29 mai 1970 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.225 du 20 mars 2013 ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Avis de vacance d'emploi n° 2025‑32 de deux postes d'Auxiliaire de Puériculture à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Ces éléments devront être transmis soit électroniquement à l’adresse suivante ... titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Ces éléments devront être transmis soit électroniquement à l ...