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Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-636 du 27 novembre 1985 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International de Télévision
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-655 du 27 novembre 1985 autorisant l'exploitation d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-656 du 27 novembre 1985 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6695
du 17 janvier 1986
Arrêté Ministériel n° 86-018 du 3 janvier 1986 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire
Journal n°6695
du 17 janvier 1986
Arrêté Municipal n° 86-1 du 6 janvier 1986 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 54ème Rallye Automobile de Monte-Carlo 1986
Journal n°6690
du 13 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-661 du 10 décembre 1985 portant nomination d'un Conseiller d'Etat à la Commission Consultative des Marchés de l'Etat
Journal n°6690
du 13 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-662 du 10 décembre 1985 autorisant le transfert à la Société PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES (devenue : PRESERVATRICE FONCIERE T.I.A.R.D. COMPAGNIE D'ASSURANCES P.F.A. - T.I.A.R.D.) du portefeuille de contrats de la Société PRESERVATRICE FOCIERE T.I.A.R.D.
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
Arrêté Ministériel n° 86-047 du 17 janvier 1986 fixant le montant maximum de remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles survenus après le 31 décembre 1985
Journal n°6691
du 20 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-685 du 16 décembre 1985 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "GROUPE ATLANTIDE"
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.515 du 6 janvier 1986 portant nomination d'un Professeur certifié de mathématiques dans les établissements scolaires
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.516 du 6 janvier 1986 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnances Souveraines n° 8.533 à n° 8.536 du 28 janvier 1986 portant nominations d'Inspecteurs de police
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.537 du 28 janvier 1986 portant nomination d'un Adjoint administratif au Service Municipal des Fêtes
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnances Souveraines n° 8.538 et n° 8.539 du 28 janvier 1986 portant naturalisations monégasques
Journal n°6698
du 7 février 1986
Arrêtés Ministériels n° 86-020 et 86-021 du 8 janvier 1986 portant nomination d'Agents de police stagiaires