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Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Arrêté Ministériel n° 85-466 du 23 juillet 1985 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux aides-maternelles dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Arrêté Ministériel n° 85-467 du 23 juillet 1985 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un instituteur dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Arrêté Ministériel n° 85-468 du 23 juillet 1985 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un conseiller d'éducation dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-41 du 11 juillet 1985 portant autorisation d'occupation d'une parcelle du domaine public de la Commune au Jardin Exotique
Journal n°6665
du 21 juin 1985
Ordonnances Souveraines n° 8.308 à n° 8.310 du 10 juin 1985 portant nominations d'Inspecteurs de police
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-44 du 19 juillet 1985 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.419 du 16 octobre 1985 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement chargé d'enseignement de droit et de sciences économiques dans les établissements scolaires
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Arrêté Ministériel n° 86-007 du 3 janvier 1986 fixant le montant du droit prévu à l'article 63 de la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur la pharmacie
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.421 du 16 octobre 1985 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement chargé d'enseignement de mathématiques dans les établissements scolaires
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Arrêté Ministériel n° 86-008 du 3 janvier 1986 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.422 du 16 octobre 1985 portant nomination d'un Conseiller d'Education dans les établissements scolaires
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Arrêté Ministériel n° 86-009 du 3 janvier 1986 fixant le taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au "Fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles" au titre de l'année 1986
Journal n°6651
du 15 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.238 du 6 mars 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Suisse
Journal n°6651
du 15 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.239 du 6 mars 1985 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté de Monaco à Marseille (France)
Journal n°6705
du 28 mars 1986
Arrêté Ministériel n° 86-150 du 24 mars 1986 modifiant l'arrêté ministériel n° 85-302 du 31 mai 1985, concernant les conditions d'emploi des polychlorobiphényles