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Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.463 du 20 janvier 2021 autorisant un Consul honoraire de la République du Zimbabwe à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 décembre 2020 par laquelle M. le Ministre des Affaires étrangères et du Commerce International de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 décembre 2020 par laquelle M. le Ministre des Affaires étrangères et du Commerce International de ... Ordonnance Souveraine n° 8.463 du 20 janvier 2021 autorisant un Consul honoraire de la République du Zimbabwe à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.076 du 1er février 2022 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 9.076 du 1er février 2022 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.078 du 1er février 2022 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 9.078 du 1er février 2022 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.019 du 12 janvier 2022 autorisant un Consul Général honoraire d'Antigua‑et‑Barbuda à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 décembre 2021 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères, de l’Immigration et du ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 15 décembre 2021 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères, de l'Immigration et du Commerce ... Ordonnance Souveraine n° 9.019 du 12 janvier 2022 autorisant un Consul Général honoraire d'Antigua‑et‑Barbuda à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.082 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.065 du 28 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Élève Fonctionnaire ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.065 du 28 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Élève Fonctionnaire ;
Avons ... Ordonnance Souveraine n° 9.082 du 11 février 2022 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.148 du 10 mars 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ... Ordonnance Souveraine n° 9.148 du 10 mars 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.163 du 15 octobre 2018 autorisant un Consul Général du Portugal à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 29 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères du Portugal a nommé Mme Maria Joao ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 29 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères du Portugal a nommé Mme Maria Joao ... Ordonnance Souveraine n° 7.163 du 15 octobre 2018 autorisant un Consul Général du Portugal à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.683 du 5 décembre 2000 portant nomination d'un Contrôleur-Chef comptable au Service des Parkings Publics.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 14.683 du 5 décembre 2000 portant nomination d'un Contrôleur-Chef comptable au Service des Parkings Publics. ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.684 du 5 décembre 2000 portant nomination d'un Surveillant de port au Service de la Marine.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 14.684 du 5 décembre 2000 portant nomination d'un Surveillant de port au Service de la Marine. ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.758 du 26 février 2001 autorisant le Consul Général de la République d'Indonésie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 août 2000 par laquelle M. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Zubir AMIN ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 août 2000 par laquelle M. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Zubir AMIN ... Ordonnance Souveraine n° 14.758 du 26 février 2001 autorisant le Consul Général de la République d'Indonésie à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.147 du 8 octobre 2018 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.860 du 24 juin 2014 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.860 du 24 juin 2014 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation ... Ordonnance Souveraine n° 7.147 du 8 octobre 2018 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Général honoraire de Grèce à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 septembre 2018 par laquelle M. le Président de la République hellénique a nommé M. Petros Machas ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 septembre 2018 par laquelle M. le Président de la République hellénique a nommé M. Petros Machas ... Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Général honoraire de Grèce à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.165 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Adjoint d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 mai 2018 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé Mme Eugenia De ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 mai 2018 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé Mme Eugenia De Martini ... Ordonnance Souveraine n° 7.165 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Adjoint d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.166 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Général de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 juillet 2018 par laquelle M. le Président de la République tunisienne a nommé M. Kamel Ben ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 juillet 2018 par laquelle M. le Président de la République tunisienne a nommé M. Kamel Ben Hassine ... Ordonnance Souveraine n° 7.166 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Général de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.164 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Général d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 mai 2018 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M. Pablo Etcheverry ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 10 mai 2018 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M. Pablo Etcheverry ... Ordonnance Souveraine n° 7.164 du 16 octobre 2018 autorisant un Consul Général d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...