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Journal n°6692
du 27 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-711 du 23 décembre 1985 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-712 du 23 décembre 1985 modifiant et complétant l'arrêté ministériel n° 81-389 du 31 août 1981 fixant les caractéristiques et les procédures d'utilisation de l'Héliport de Monaco
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.518 du 24 janvier 1986 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.519 du 24 janvier 1986 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Lisbonne (Portugal)
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnances Souveraines n° 8.520 à n° 8.531 du 24 janvier 1986 portant nominations d'Agents de police
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.532 du 24 janvier 1986 portant mutation d'un fonctionaire
Annexes 1985
du 31 décembre 1985
ANNEXE
AU
JOURNAL DE MONACO
Page.
Pubtication n° 113 - du 8 Févtiet 1985 N° 6.646
Pubtica-t.icn n° 114 - du 26 Avkit 1985 N° 6.651
Pubticatior n° 115 - du 12 Juittet 1985 - N° 6.668
Pubtication n' 116 - du 25 Octobne 1985 - N° 6.683
Cahieit...
AU
JOURNAL DE MONACO
Page.
Pubtication n° 113 - du 8 Févtiet 1985 N° 6.646
Pubtica-t.icn n° 114 - du 26 Avkit 1985 N° 6.651
Pubticatior n° 115 - du 12 Juittet 1985 - N° 6.668
Pubtication n' 116 - du 25 Octobne 1985 - N° 6.683
Cahieit...
Journal n°6698
du 7 février 1986
Arrêté Ministériel n° 86-074 du 29 janvier 1986 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BANQUE TRANSATLANTIQUE DE MONACO", en abrégé "B.T.M."
Journal n°6698
du 7 février 1986
Arrêté Ministériel n° 86-075 du 29 janvier 1986 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "STANLEY GIBBONS MONACO S.A.M."
Journal n°6698
du 7 février 1986
Arrêté Ministériel n° 86-076 du 29 janvier 1986 portant autorisation et approbation des statuts d'une fédération dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE MODELISME" (F.M.M.)
Débats 1985
du 31 décembre 1985
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
Pag
489ème Séance PubUque du 12 Décembke 1984
Annexe au J.O.M du 12 AvkLt 1985 - n° 6.655
490ème Séance Pubtique du 14 Décembke 1984
Annexe au J.O.M du 15 Mau 1985 - n° 6.651
491ème Séance Publique du 10 Juin 1...
DU
CONSEIL NATIONAL
Pag
489ème Séance PubUque du 12 Décembke 1984
Annexe au J.O.M du 12 AvkLt 1985 - n° 6.655
490ème Séance Pubtique du 14 Décembke 1984
Annexe au J.O.M du 15 Mau 1985 - n° 6.651
491ème Séance Publique du 10 Juin 1...
Journal n°6699
du 14 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.544 du 10 février 1986 portant nomination d'un Assistant de direction au Centre Hospitalier Princesse Grace
Sommaires 1985
du 31 décembre 1985
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ANNÉE 1985
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
TABLE CHRONOLOGIQUE
DES TEXTES
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ANNÉE 1985
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
TABLE CHRONOLOGIQUE
DES TEXTES
Journal n°6699
du 14 février 1986
Arrêté Ministériel n° 86-079 du 7 février 1986 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du 1er janvier 1986
Journal n°6699
du 14 février 1986
Arrêté Ministériel n° 86-080 du 7 février 1986 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE HERCULIS"