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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-660 du 9 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Somodeco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ... au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-659 du 9 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque des Eaux », au capital de 2.865.000 euros.
’article 17 de l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l ... le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-661 du 9 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « SWE », au capital de 150.000 euros.
et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’Ordonnance-loi ... modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le troisième alinéa de l'article 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'Ordonnance-loi n° 340 du ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
KS MONTECARLO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
AMURA MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
ROYAL TRIP MOVE AND STORE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
conformément à la loi, le 13 novembre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
... conformément à la loi, le 13 novembre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
COTE MONTE-CARLO MEDIA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 novembre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 novembre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
LUXE AURA MONTE-CARLO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
... de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2023.
Monaco, le 17 novembre 2023.
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Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.063 du 31 juillet 2023 autorisant la libéralité consentie par la fondation « La Licorne » au profit de la Fondation Hector Otto.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Conseil d’Administration de la Fondation Hector Otto ;
Vu l’article 21 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Conseil d'Administration de la Fondation Hector Otto ;
Vu l'article 21 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-206 du 6 avril 2023 habilitant 5 agents de la Direction de l'Aménagement Urbain.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-456 du 27 juillet 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 73-345 du 3 août 1973 autorisant un médecin à exercer son art en Principauté.
avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 73 ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 73 ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Délibération n° 2023-105 du 19 juillet 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre des modifications des traitements automatisés d'informations nominatives ayant respectivement pour finalité « Gestion du dispositif de vidéosurveillance des locaux sensibles de la CCIN » et « Gestion du dispositif de contrôle d'accès aux locaux par badges magnétiques et alarme » présentées par son Président.
’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative ... 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.R.L. GRAMAGLIA SYNDIC » - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
être affichée conformément à la loi, le 10 août 2023.
Monaco, le 11 août 2023.
Signé : H. Rey.
... la loi, le 10 août 2023.
Monaco, le 11 août 2023.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Value Job » - (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1) Statuts de la société anonyme ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1) Statuts de la société anonyme ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
BULK TRADING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 11 août 2023.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 juillet 2023.
Monaco, le 11 août 2023.
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